2000-160 Programme d'assainissement 2000 – modifications 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/24 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-161 Programme d'eaux pluviales 2000 – modifications 3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/25 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-162 Passerelle sur l'Yonne – autorisation de défendre en appel devant la cour 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/26 Sujet : contentieux administratif Lieu : Auxerre, Passerelle sur l'Yonne d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-163 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/27 Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-164 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – avenants n° 1 aux marchés de travaux ABM et Landry 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/28 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-165 Aménagement des espaces état civil et formalités administratives – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/29 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-166 École élémentaire Martineau des Chesnez – réfection des chéneaux – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Beau 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/30 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-167 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenant n° 2 au marché de travaux Scobat 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/31 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire du Pont Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-168 Cession de deux maisons 3 et 7 rue de Sparre 10 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Sparre Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-169 Rue des Vauboulons – régularisation cadastrale pour alignement 5 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/33 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Vauboulons Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-170 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est – travaux monuments historiques – avenant n° 2 au marché de travaux SATR 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/34 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-171 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2001 – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/35 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-172 Commune de Chevannes – aménagement de la rue de la Porte d'en Haut (CD n° 1) – concours des services techniques municipaux 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/36 Sujet : finances locales Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-173 Attributions de subventions 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/37 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-174 Université de Bourgogne, site d'Auxerre – regroupement d'enseignements – acquisition de matériels pédagogiques et administratifs – convention 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/38 Sujet : enseignement supérieur / commande publique Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Université de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-175 SAAT – opération d'acquisition – amélioration de deux logements rue Michelet à Auxerre – subvention 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/39 Sujet : finances locales / logement Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-176 Modification de l'effectif réglementaire 4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/40 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-177 Désignation d'un membre de la commission des finances 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/41 Sujet : élu / structure administrative / finances locales Organisme : Auxerre. Commission des finances Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-178 Représentation de la ville à l'assemblée générale de l'association auxerroise des centres aérés 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/42 Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-179 Représentation de la ville auprès de l'association des P'tits Loups des Piédalloues 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/43 Sujet : association / crèche / élu Organisme : Les P'tits Loups des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-180 Représentation de la ville au comité de la caisse des écoles 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/44 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-181 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/45 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-182 Représentation de la ville auprès du Lycée Fourrier 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/46 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Lycée Fourier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-183 Représentation de la ville auprès de l'office municipal des sports 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/47 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-184 Adoption de décomptes définitifs 7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/48 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-185 Actes de gestion courante 7 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/49 Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-186 Legs de Mme Kauffmann – demande de restitution de ses héritiers 4 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/50 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-187 Liaison Troyes-Auxerre-Bourges – demande d'inscription au schéma national de services collectifs de transports de marchandises et de voyageurs 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/51 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2000-188 Électrification de la ligne ferroviaire Auxerre–Laroche-Migennes – vœu du conseil municipal 2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/52 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 novembre 2000 4 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/53 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 27 novembre 2000 2 vues Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/54 Lieu de conservation : Archives municipales |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance 1 vue Date : 27 novembre 2000 Cote : 513 W 22/55 Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 8 février 2006 1 vue Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/1 Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication du maire sur la politique de développement durable et le plan d'action Agenda 21 6 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/2 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-1 Budgets primitifs 2006 2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/3 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-2 Subventions 2006 aux associations et organismes 16 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/4 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-3 Ouvertures de nouvelles autorisations de programmes et modifications 2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-4 Fiscalité directe locale – taux 2006 2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/6 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-5 Agenda 21 – plan d'action 2006-2008 13 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/7 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-7 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 1 et 2 – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Perrault 5 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/8 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-8 Renouvellement urbain Rive Droite – appel d'offres pour la maîtrise d'œuvre des VRD 3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/9 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d'offres ouvert 4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'Étang – modification du plan de financement 2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/11 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre 2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/12 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-12 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 1 755 399 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations 3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-13 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations 3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-14 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations 3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-15 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations 3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/16 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-16 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locatif aidé de 1 350 397 € réalisé auprès de Dexia Crédit Local 3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/17 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-17 Charte d'insertion professionnelle relative aux opérations ANRU 27 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/18 Sujet : insertion professionnelle Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu de conservation : Archives municipales |