2024-275 Finances – Budget annexe AuxR_EcoParc – Budget primitif 2025 – Approbation  119 Ko  824 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/282 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-276 Finances – Budget annexe Parc d'activités H2 Mignottes / AuxR_H2Parc – Budget primitif 2025 – Approbation  128 Ko  825 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/283 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-277 Finances – Budget annexe Aéroparc – Budget primitif 2025 – Approbation  119 Ko  820 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/284 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-278 Finances – Subvention d'équilibre 2024 Budget annexe AUXR_PARC  120 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/285 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-279 Finances – Budget annexe AUXR_PARC – Budget primitif 2025 – Approbation  127 Ko  823 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/286 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-280 Attributions de compensation provisoires 2025 – services communs prévisionnels 2025  198 Ko  1361 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/287 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-281 Finances – Provision pour créances douteuses – Constitution  129 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/288 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-282 Finances – Règlement d'intervention en matière de subvention – Modification  120 Ko  220 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/289 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-283 Tourisme – Subvention 2025 à l'Office de tourisme – Attribution  123 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/290 Sujet : finances locales / organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-284 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attribution  333 Ko  535 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/291 Sujet : finances locales / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-285 Convention AJA – Communauté de l'Auxerrois – Avenant n° 3  120 Ko  134 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/292 Sujet : sport / finances locales Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-286 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation pour la période 2025-2027  124 Ko  180 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/293 Sujet : finances locales / emploi / formation professionnelle Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-287 Finances – Cotisations aux syndicats 2025 – Approbation  141 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/294 Sujet : finances locales / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-288 Finances – Tarifs 2025 d'intervention des agents communautaire – Approbation  136 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/295 Sujet : finances locales / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-289 Sport – Tarifs du stade nautique – Modification  120 Ko  113 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/296 Sujet : finances locales / installation sportive Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-290 Prestation de service de balayage – Fixation des tarifs 2025  119 Ko  343 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/297 Sujet : finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-291 Fixation des tarifs 2025 – Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)  126 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/298 Sujet : finances locales / transport Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-292 Finances – Garantie d'emprunt – Réhabilitation de 12 logements – Résidence du château d'eau – Office Auxerrois de l'Habitat – Champs sur Yonne – Attribution  214 Ko  1280 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/299 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) -- Résidence du Château d'eau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-293 Finances – Sécurisation de la clôture de l'école, remplacement des dalles plafond de l'école maternelle et remplacement de la porte de la salle de la garderie – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  128 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/300 Sujet : finances locales / établissement d'enseignement Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau, École de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-294 Finances – Achat de nouvelles chaises pour le restaurant scolaire – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  127 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/301 Sujet : finances locales / restauration collective Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche, Restaurant scolaire de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
