2023-163 Attribution d'une aide au loyer – SculptCoiffure  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/168 Sujet : finances locales / action économique Organisme : SculptCoiffure (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-164 Avis sur l'ouverture dominicale des commerces – Exercice 2024  139 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/169 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-165 Mission locale – Approbation de la convention de partenariat  111 Ko  268 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/170 Sujet : politique de la ville Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-166 Contrat local de santé Auxerrois-Aillantais en Bourgogne-Chablis Villages et Terroirs – Validation  121 Ko  6203 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/171 Sujet : santé Organisme : Communauté de communes de l'Aillantais (Yonne) / Communauté de communes Chablis villages et terroirs (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-167 Partenariat avec le club sportif AJA – Avenant n° 2 à la convention  112 Ko  57 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/172 Sujet : sport / finances locales Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-168 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Remise gracieuse sur un forfait Aquagym  110 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/173 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-169 Élus communautaires – Adoption du pacte de gouvernance  123 Ko  427 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/174 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-170 Cotisation foncière des entreprises – Modification des seuils minimums  116 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/175 Sujet : finances locales / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-171 Budget principal – Décision modificative n°1  119 Ko  1323 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/176 Sujet : finances locales / budget Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-172 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l'OAH  115 Ko  2275 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/177 Sujet : finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-173 Création d'un espace sportif et ludique à Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/178 Sujet : finances locales / subvention / installation sportive Organisme : Vincelles (Yonne) Lieu : Vincelles (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-174 Réfection d'un chemin à Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/179 Sujet : finances locales / subvention / réseau routier Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-175 Chaufferie biomasse à Charbuy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/180 Sujet : finances locales / subvention / énergie Organisme : Charbuy (Yonne) Lieu : Charbuy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-176 Rénovation intérieure de la salle polyvalente à Quenne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/181 Sujet : finances locales / subvention / propriété publique Organisme : Quenne (Yonne) Lieu : Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-177 Réfection toiture de l'église à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/182 Sujet : finances locales / subvention / édifice cultuel Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-178 Agrandissement centre de loisirs à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  118 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/183 Sujet : finances locales / subvention / centre de loisirs Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-179 Catastrophes naturelles – Attribution subventions exceptionnelles à la Croix Rouge Française  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/184 Sujet : finances locales / subvention / catastrophe naturelle Organisme : Croix-Rouge française Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-180 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu  125 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/185 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-181 Tableau des effectifs réglementaires – Modification  116 Ko  205 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/186 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-182 Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat porté par le Centre de gestion de l'Yonne  111 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/187 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
