2022-180 Pâtisserie – salon de thé " La Pâteasserie " – Attribution d'une aide aux travaux  184 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/179 Sujet : finances locales / action économique Organisme : La Pâteasserie (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-181 Salon de coiffure " Clémentine JUST " – Attribution d'une aide aux travaux  118 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/180 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Salon de coiffure Clémentine Just (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-182 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenant à la convention cadre de 2003  420 Ko  896 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/181 Sujet : propriété publique / urbanisme Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-183 Taxe foncière sur les zones d'activités économiques – Transfert du produit  172 Ko  140 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/182 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-184 Zones d'activités économiques – Reconduction des conventions de gestion  188 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/183 Sujet : zone d'activités Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-185 Fonds régional d'avances remboursables " Consolidation de la trésorerie des TPE " – Convention relative au droit de reprise  187 Ko  10820 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/184 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-186 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2023  187 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/185 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-187 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) – Reversement  168 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/186 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-188 Guide des stages et de l'alternance – Convention de partenariat  200 Ko  105 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/187 Sujet : enseignement / formation professionnelle Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-189 Lancement d'un master spécialisé Qualité Hygiène Sécurité Environnement – Attribution d'une subvention à l'Union des industries et métiers de la métallurgie  186 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/188 Sujet : enseignement / formation professionnelle Organisme : Union des industries et métiers de la métallurgie (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-190 Appel à manifestation d'intérêt sur les compétences et métiers d'avenir – Candidature sur le volet dispositif de formation  208 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/189 Sujet : enseignement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-191 Accueil des étudiants en première année de médecine – Implantation à Auxerre  195 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/190 Sujet : étudiant / enseignement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-192 Taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique  198 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/191 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-193 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires  184 Ko  325 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/192 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-194 Personnel communautaire – Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique  184 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/193 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-195 Charte locale pour la qualité de l'eau – Aide agricole à l'implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire  199 Ko  1437 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/194 Sujet : eau potable / finances locales / agriculture Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-196 Pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages – Aide agricole  199 Ko  193 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/195 Sujet : eau potable / finances locales / agriculture Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-197 Service public d'eau potable – Avenant n° 10 au contrat d'affermage passé avec la société Suez  187 Ko  158 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/196 Sujet : commande publique / eau potable Organisme : Suez environnement Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-208 Service public de transport – Choix du mode de gestion  209 Ko  495 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/197 Sujet : transport en commun / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2022-209 Délégation du service public de transport – Création de la commission de délégation de service public  181 Ko Date : 29 septembre 2022 Cote : 18 WCA 2022/198 Sujet : transport en commun / commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission de délégation de service public de transport Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
