2021-170 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu  173 Ko Date : 7 octobre 2021 Cote : 18 WCA 2021/169 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-171 Budget 2021 – Décision modificative du budget principal et des budgets annexes  1001 Ko  3675 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/170 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-172 Orientations budgétaires 2022 – Débat sur le budget principal et les budgets annexes  157 Ko  2132 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/171 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-173 Eco-pôle Venoy – Création d'un budget annexe  160 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/172 Sujet : finances locales Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-174 Eco-pôle Venoy – Adoption du budget primitif 2021  266 Ko  1467 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/173 Sujet : finances locales Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-175 Parc activité H2 des Mignottes – Création d'un budget annexe  159 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/174 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-176 Acquisition – réhabilitation rue Docteur Marie à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de Foncière d'habitat et humanisme  213 Ko  457 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/175 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Foncière d'habitat et humanisme (Caluire-et-Cuire ; 1987-.…) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Docteur-Marie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-177 Travaux à Auxerrexpo – Subvention à la Ville d'Auxerre  158 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/176 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-178 Rencontres industrielles de l'Yonne (RIDY) 2021 – Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne  178 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/177 Sujet : industrie / finances locales Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne ; 2004-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-179 Réalisation de centrales solaires – Lancement de l'appel à manifestation d'intérêt n° 2  180 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/178 Sujet : commande publique / énergie renouvelable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-180 Réalisation d'une aire de covoiturage – Convention de participation financière d'APRR à la réalisation de l'aire de covoiturage d'Auxerre Nord  187 Ko  1224 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/179 Sujet : transport Organisme : Autoroutes Paris-Rhin-Rhône Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Aire de covoiturage d'Auxerre nord Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-181 Service public d'assainissement collectif – Autorisation de travaux pour compte de tiers  185 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/180 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-182 Mutualisation des services – Avenants n° 2 aux conventions de services communs  183 Ko  196 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/181 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-183 Rapport social unique – Exercice 2020  182 Ko  541 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/182 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-184 Achat d'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois  188 Ko  742 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/183 Sujet : commande publique / télécommunications Organisme : Auxerre Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-185 Levée scrutin – Délibération n° 2021-186 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants  157 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/184 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-186 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants  212 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/185 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-187 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu  203 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/186 Sujet : conseil communautaire Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-188 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2021  104 Ko  875 Ko Date : 16 décembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/187 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2021-189 Indemnités des élus – État 2021  102 Ko  90 Ko Date : 16 décembre 2021 Cote : 18 WCA 2021/188 Sujet : élu / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
