2005-358 Association Icaunaise pour le Développement de l'Enseignement Supérieur (AIDES) – subvention exceptionnelle  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/33 Sujet : association / enseignement supérieur / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-359 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2004  101 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/34 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-360 Écoles privées – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/35 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-361 Contrat de Ville – 2e programmation  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/36 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-362 Agenda 21 – communication du plan d'actions tome 1 – demande de subvention  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/37 Sujet : développement durable / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-363 Service public d'assainissement – rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité  147 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/38 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-364 Donation Fernand Rolland – acceptation par la Ville  6 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/39 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-365 Donation Regis de quatre pièces de grès – acceptation par la ville  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/40 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-366 Donation de mobilier archéologique provenant du site de Compierre-Champallement (Nièvre) – acceptation par la Ville  6 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/41 Sujet : archéologie / dons-et-legs Lieu : Compierre (Champallement, Nièvre, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-367 Donation d'un tableau de Bertran – acceptation par la Ville  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/42 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Personne : Bertran, André (1929-2003) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-368 Archives municipales – numérisation du fonds ancien – demande de subvention  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/43 Sujet : patrimoine culturel Organisme : Auxerre. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-369 Points noirs 2002 – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec le bureau d'études BEP  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/44 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-370 Fournitures bâtiments 2006-2008 – Lots 1 et 8 – attribution d'un marché  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/45 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-371 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 13  11 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/46 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-372 Stade Nautique de l'Arbre Sec – entretien ménager des locaux pour l'année 2005 – avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise Iss Abilis  5 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/47 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-373 Déclassement des bâtiments logements d'instituteurs situés 14 avenue Courbet et 28 avenue de la Résistance  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/48 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Résistance / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Courbet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-374 Personnel municipal – astreintes – modification  3 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/49 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-375 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/50 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-376 Crématorium d'Auxerre – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2006-2017  4 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/51 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-377 Recensement rénové de la population 2006  2 vues Date : 15 décembre 2005 Cote : 523 W 19/52 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
