Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2000  1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-94 Compte administratif 1999  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-95 Exercice 1999 – bilan de la politique foncière  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/42 Sujet : aménagement foncier / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-96 Compte de gestion du receveur pour 1999  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/46 Sujet : traitement des déchets / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000  6 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/47 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/48 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-102 La légende de Saint-Étienne – exposition et concert – attribution d'une subvention  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/49 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-103 Association pour le Chablisien et l'Auxerrois de diffusion et d'initiatives artistiques (ACADIA) – attribution de subvention  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/50 Sujet : association / action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-104 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000 « visites animées » – modification  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/51 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Organisme : Auxerre. Service animation du patrimoine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-105 Salles de répétition pour les groupes de musiques actuelles – aménagement – avenants aux marchés de travaux Marquis, ABM, Guyot, Technique et décor, BC Entreprise et Technic Elec  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/52 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- La Cuisine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-106 Vente d'un délaissé de terrain de l'ex ligne de Gien  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/53 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-107 Plaines de l'Yonne – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/54 Sujet : urbanisme Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-108 ZUP Sainte-Geneviève - application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/55 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-109 Application anticipée (partielle) du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre-Vaux en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/56 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-110 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements du quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 900 000 F à réaliser auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/57 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-111 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/58 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-112 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/59 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
