2023-151 Finances – Approbation du Budget primitif 2024 – Budget principal  109 Ko  4773 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/158 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-152 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiements – Budget principal  94 Ko  391 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/159 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-153 Finances – Approbation du Budget primitif 2024 – Budget Crématorium  107 Ko  323 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/160 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-154 Finances – Approbation de la décision modificative n°4 – Budget principal  95 Ko  1363 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/161 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-155 Finances – Provision pour avis à tiers demandeur – Auxerre A.M.B.I.T.I.E.U.S.E  96 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/162 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-156 Finances – Attribution des subventions 2024 aux associations et organismes  112 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/163 Sujet : finances locales / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-157 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'AJA – Soutien investissements  99 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/164 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-158 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association des Chasseurs de Vaux  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/165 Sujet : finances locales / association de chasse Organisme : Syndicat des propriétaires et chasseurs de Vaux (Vaux ; 1972-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-159 Finances – Attribution de subvention 2024 au Rugby club Auxerrois  98 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/166 Sujet : finances locales / sport Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre ; 1970-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-160 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football – amateurs  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/167 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-161 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Football section pro  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/168 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-162 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association AJA Omnisports  101 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/169 Sujet : finances locales / sport Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-163 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Centre d'information du droit des femmes  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/170 Sujet : finances locales / association familiale Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-164 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Passerelle  97 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/171 Sujet : finances locales / association Organisme : Passerelle (Auxerre ; 1996-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-165 Finances – Attribution de subventions 2024 à l'association Patronage laïque Paul Bert  98 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/172 Sujet : finances locales / association Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-166 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs  95 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/173 Sujet : personnel / administration Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-167 Attribution de compensation provisoire – Exercice 2024  120 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/174 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-168 Immeuble cadastré BK 305 et 453 sis 5 rue Paul Doumer à Auxerre – Convention de mise à disposition  97 Ko  753 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/175 Sujet : urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Doumer Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-169 Parcelle cadastrée BE 265, sise Place de la Cathédrale – Approbation du bail emphytéotique  153 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/176 Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Cathédrale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2023-170 Parcelles cadastrées CO 464 et 431 pour partie sises route de Vaux – Cession  156 Ko  657 Ko Date : 21 décembre 2023 Cote : 558 W 2023/177 Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
