Exercice 2012 : budget primitif, décisions modificatives. Présentation du contenu : dont budgets annexes (assainissement et crématorium). Date : 2011-2012 Cote : 542 W 1 Caractéristiques matérielles : 0.02 Sujet : finances communales |
Exercice 2013 : budget primitif, décisions modificatives. Présentation du contenu : dont budgets annexes (assainissement et crématorium). Date : 2013 Cote : 542 W 2 Caractéristiques matérielles : 0.03 Sujet : finances communales |
Exercice 2014 : budget primitif, décisions modificatives, rapport de présentation. Présentation du contenu : dont budgets annexes (assainissement et crématorium). Date : 2014 Cote : 542 W 3 Caractéristiques matérielles : 0.03 Sujet : finances communales |
Exercice 2015 : budget primitif, décisions modificatives. Présentation du contenu : dont budgets annexes (assainissement et crématorium). Date : 2015 Cote : 542 W 4 Caractéristiques matérielles : 0.03 Sujet : finances communales |
Exercice 2016 : budget primitif, décisions modificatives. Présentation du contenu : dont budgets annexes (assainissement et crématorium). Date : 2016 Cote : 542 W 5 Caractéristiques matérielles : 0.04 Sujet : finances communales |
Comptes administratifs et annexes Date : 1999-2017 Cote : 507 W 12 à 23, 542 W 6 à 15 |
Compte administratif 1998. Date : 1999 Cote : 507 W 12 Caractéristiques matérielles : 0.05 |
Compte administratif 2000 avec 1 volume sur 2 de pièces annexes. Date : 2001 Cote : 507 W 13 Caractéristiques matérielles : 0.05 |
Compte administratif 2001 avec pièces annexes et rapport de présentation. Date : 2002 Cote : 507 W 14 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Compte administratif 2002 avec 1 volume sur 2 de pièces annexes, rapport de présentation et présentation au conseil municipal. Date : 2003 Cote : 507 W 15 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Compte administratif 2003 avec pièces annexes, rapport de présentation et support de présentation au conseil municipal (format papier et CD). Date : 2004 Cote : 507 W 16 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Compte administratif 2004 avec pièces annexes, rapport de présentation et support de présentation au conseil municipal. Date : 2005 Cote : 507 W 17 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Compte administratif 2005 avec pièces annexes, rapport de présentation. Date : 2006 Cote : 507 W 18 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Compte administratif 2006, rapport de présentation. Date : 2007 Cote : 507 W 19 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Compte administratif 2007, rapport de présentation et support de présentation au conseil municipal. Date : 2008 Cote : 507 W 20 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Exercice 2007 : états des restes à réaliser du budget principal et du budget annexe assainissement. Date : 2008 Cote : 542 W 6 Caractéristiques matérielles : 0.01 Sujet : finances communales |
Compte administratif 2008, rapport de présentation. Date : 2009 Cote : 507 W 21 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Exercice 2008 : états des restes à réaliser du budget principal et du budget annexe assainissement. Date : 2009 Cote : 542 W 7 Caractéristiques matérielles : 0.01 Sujet : finances communales |
Compte administratif 2009, rapport de présentation. Date : 2010 Cote : 507 W 22 Caractéristiques matérielles : 0.07 |
Exercice 2009 : états des restes à réaliser du budget principal et du budget annexe assainissement. Date : 2010 Cote : 542 W 8 Caractéristiques matérielles : 0.01 Sujet : finances communales |
