2008-210 Urgence à délibérer sur l'exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/38 Sujet : fiscalité professionnelle / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-211 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/39 Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-212 Le service public de la Poste – vœu présenté par Alain Raymont « La gauche qui ne renonce pas »  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/40 Sujet : poste Organisme : La Poste Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-213 Cadencement des trains entre Auxerre et Paris – vœu du groupe « Auxerre Ensemble »  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/41 Sujet : réseau ferroviaire Lieu : Paris (France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Feuille de signatures  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/42 Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour du conseil municipal du 16 octobre 2008  3 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/43 Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour complémentaire  2 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/44 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 16 octobre 2008  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/45 Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication du maire sur la crise financière et économique  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/46 Sujet : économie Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication du maire sur le bilan carbone du nouveau quartier des Brichères  3 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/47 Sujet : énergie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
Feuille de présence  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/48 Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-214 Bassin d'orage de la Chaînette – attribution du marché de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/49 Sujet : eau / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Tournelle / Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-215 Porte de Paris – vente du terrain pour la réalisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/50 Sujet : immobilier / propriété publique / établissement médico social Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-216 Coulée verte – aménagement – acquisition d'un terrain réservé au PLU  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/51 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-217 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise De Colonna – avenant n° 2 au marché avec l'entreprise Iss Espaces Verts  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/52 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-218 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – déclassement du domaine public des terrains pour le projet de logements place centrale  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/53 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique / logement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Place Centrale Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité (EPP) – marchés complémentaires avec les entreprises C3B et BC  1 vue Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/54 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-220 Acquisition d'un terrain en zone à urbaniser « Les Champlys »  3 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/55 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-221 Acquisition d'un terrain en zone à urbaniser « Les Charrons »  3 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/56 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-222 Publicité extérieure – fixation des modalités d'application de la taxe locale  3 vues Date : 16 octobre 2008 Cote : 535 W 15/57 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales |
