2008-158 Démocratie de proximité – modification de la charte de fonctionnement  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/85 Sujet : démocratie / structure administrative Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-159 Plan local d'urbanisme (PLU) – modification du PLU concernant le secteur UP2 de la Maladière et du secteur des Piedalloues  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/86 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Maladière Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-160 Plan de zonage de l'assainissement de la commune d'Auxerre – modification  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/87 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-161 Renouvellement urbain des Brichères – Équipement Public de Proximité – achat de mobilier – Demande de subventions  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/88 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-162 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/89 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-163 Création d'un comité consultatif de la Nature en ville – désignation de ses membres  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/90 Sujet : protection de la nature Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-164 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation d'un représentant de la ville à la commission consultative des services publics locaux  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/91 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux / Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-165 Rue des Boucheries – signature des marchés de travaux d'aménagement  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/92 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boucheries Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-166 Parc Darnus Rantheaume – aménagement du stationnement et des entrées de la rue Darnus – avenant n° 1 au marché de travaux  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/93 Sujet : espace vert / réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc Darnus-Rantheaume / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-167 Cathédrale Saint-Étienne – mise en conservation des vitraux – demande de subvention  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/94 Sujet : édifice cultuel / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise C3B  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/95 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-169 Restauration collective – bilan du contrat en cours – choix du mode de gestion pour 2009-2014  10 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/96 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-170 Université de Bourgogne – IUT – construction d'un bâtiment de la vie étudiante – concours d'architecte – élection du jury – demande de subventions  4 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/97 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Université de Bourgogne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-171 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/98 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-172 Programme véhicules et engins 2008 – autorisation de signer les marchés à venir – demande de subventions  3 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/99 Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-173 Protocole d'accord transactionnel entre SA Neuf Cegetel et la commune – autorisation de signature  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/100 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-174 Conférence sanitaire du territoire – désignation d'un représentant de la ville  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/101 Sujet : santé / élu / structure administrative Organisme : Conférence sanitaire du territoire Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-175 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/102 Sujet : défense du territoire / élu Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-176 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres appelée à siéger le 5 août 2008  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/103 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-177 Actes de gestion courante  6 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/104 Lieu de conservation : Archives municipales |
