2008-61 Club Vert et Gulli'vert – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/78 Sujet : association / centre de loisirs / élu Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Les Gulli'Vert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-62 Conseil de discipline de recours de Bourgogne – désignation du représentant du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/79 Sujet : élu / personnel / structure administrative Organisme : Conseil de discipline de recours (Bourgogne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-63 Budget primitif 2008 – assainissement et crématorium  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/80 Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
Note de présentation des budgets annexes : budget primitif 2008  6 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/81 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-64 Fiscalité directe locale – taux 2008  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/82 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-65 Projet humanitaire au Maroc – attribution d'une subvention exceptionnelle aux Francas de l'Yonne  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/83 Sujet : finances locales Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne) Lieu : Maroc Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-66 Garantie d'emprunts – Office Auxerrois de l'Habitat – réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  12 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/84 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-67 Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 1re programmation 2008  4 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/85 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-68 Plaine des Isles – autorisation d'exploiter les entrepôts frigorifiques à la société Easydis (groupe Casino) – avis dans le cadre de l'enquête publique  18 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/86 Sujet : zone industrielle / industrie agro-alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-69 Zone des Pieds de Rats – terrain loué à la société HPVI – réalisation de la promesse de vente  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/87 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-70 Quartier des Brichères – transfert dans le patrimoine communal des espaces affectés au public de la 1re tranche de logements  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/88 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-71 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition de deux terrains par exercice du droit de préemption urbain  3 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/89 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-72 Hameau de Laborde – dénomination d'une allée (allée de Bellevue)  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/90 Sujet : réseau routier Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Bellevue Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants à la commission communale  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/91 Sujet : aménagement foncier / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale d'aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-74 Programme assainissement 2008 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'eau Seine-Normandie – validation du programme – demande de subventions  6 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/92 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-75 Travaux d'assainissement 2008 – rue Rantheaume et rue du 24-Août – demande de subventions – Signature des marchés  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/93 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Rantheaume / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du 24-Août Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-76 Programme voirie 2008 – validation du programme – demande de subventions  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/94 Sujet : réseau routier / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-77 Parking de la Tournelle – réalisation d'un bassin d'orage – mission de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/95 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Tournelle Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-78 Bâtiments scolaires – travaux d'investissement écoles 2008 – proposition de répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/96 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2008-79 Construction d'un hangar à sel au service voirie – avenant n° 3 au contrat de maîtrise d'œuvre  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/97 Sujet : commande publique Organisme : Auxerre. Service voirie entretien Lieu de conservation : Archives municipales |
