2006-252 Zonage de l'assainissement collectif et non collectif – approbation des scénarios sur le territoire d'Auxerre  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/20 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-253 Service public d'assainissement – rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité  13 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/21 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-254 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2005  30 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/22 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-255 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2005  39 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/23 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-256 Passation d'un contrat « Enfance jeunesse » avec la Caisse d'allocations familiales (CAF)  4 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/24 Sujet : politique de la ville / projet éducatif Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-257 Aide aux projets jeunes  6 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/25 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-258 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/26 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-259 Restauration collective – rapport annuel d'activité 2005 d'Avenance Enseignement  70 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/27 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-260 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – appel d'offres ouvert – marchés de travaux  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/28 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-261 Stade nautique de l'Arbre Sec – maintenance des installations d'eau – marché avec l'entreprise Cillit  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/29 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-262 Stade Auxerrois – couverture du court n° 12 – demande de subventions  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/30 Sujet : association / installation sportive / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-263 Parking de la Noue – mise aux normes des installations électriques basse tension – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/31 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Noue Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-264 Quartier Saint-Pierre – fouilles archéologiques – avenant n° 1 au marché de travaux avec le centre d'études médiévales  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/32 Sujet : organisme de recherche / archéologie / commande publique Organisme : Centre d'études médiévales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-265 Acquisition d'un garage au n° 14 rue des Bons Enfants  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/33 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-266 Site des Cassoirs et des Charons – acquisition de terrains  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/34 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) / Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-267 Théâtre municipal – délégation de service public – choix du délégataire pour les années 2007-2013  39 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/35 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-268 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/36 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-269 Personnel municipal – recrutement d'un chargé de mission pour le renouvellement urbain  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-270 Fourrière intercommunale d'Auxerre – convention de mise à disposition de locaux, de moyens matériels et de personnels à la Communauté de l'Auxerrois  10 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/38 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / animal de compagnie Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-271 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec la société Axa France IARD  2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/39 Sujet : compagnie d'assurances / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales |
