Feuille d’émargements 1 vue Date : 4 décembre 2006 Cote : 535 W 6/107 Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour et projets de délibérations 3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/1 Lieu de conservation : Archives municipales |
Compte-rendu de la séance du 21 décembre 2006 1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/2 Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication écrite du maire « Un plan pour l'Arquebuse » 3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/3 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 21 décembre 2006 1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/4 Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-237 Budget primitif 2007 2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-238 Subventions 2007 aux associations et organismes 13 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/6 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-239 Budget principal 2007 – décision modificative n° 1 1 vue Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/7 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-240 Autorisations de programmes – modifications 3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/8 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-241 Budget primitif 2006 – attributions de subventions exceptionnelles 2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/9 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-242 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2007 2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/10 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-243 Cité des musiques – construction d'une salle des musiques actuelles (SMAC) – 2e appel d'offres ouvert – marchés de travaux 3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/11 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-244 Parking souterrain de l'Arquebuse – désamiantage – appel d'offres ouvert – marchés de travaux 2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/12 Sujet : commande publique / hygiène Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 3 à 5 – avenants aux marchés de travaux 4 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/13 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-246 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du projet d'aménagement 3 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/14 Sujet : zone d'activités / aménagement foncier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-247 Parc d'activités des Clairions – acquisition d'un terrain dans le cadre du projet d'aménagement 2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/15 Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-248 Parc d'activités des Clairions – acquisition de deux terrains 2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/16 Sujet : zone d'activités / immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-249 Auxerrexpo – convention provisoire de gestion du parc des expositions 6 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/17 Sujet : équipement collectif / commande publique Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-250 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier sur le secteur agricole 2 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/18 Sujet : aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-251 Agenda 21 – développement durable – convention cadre entre la ville d'Auxerre et EDF 8 vues Date : 21 décembre 2006 Cote : 535 W 7/19 Sujet : développement durable Organisme : Électricité de France Lieu de conservation : Archives municipales |