2006-55 Zone d'urbanisation dénommée Champlys – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/60 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-56 Dénomination de la route départementale n° 31 entre Auxerre et Perrigny (avenue de Perrigny)  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/61 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Perrigny Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-57 Trésorier principal – revalorisation de l'indemnité de conseil  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/62 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-58 Association Auxerroise du Centre Aéré (AACA) – liquidation amiable  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/63 Sujet : association / centre de loisirs / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-59 Achats de végétaux – appel d'offres ouvert – attribution des marchés  5 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/64 Sujet : commande publique / horticulture Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-60 Actes de gestion courante  4 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/65 Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-61 Motion présentée par le conseil municipal relative à la situation de la Nouvelle Reliure Industrielle  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/66 Sujet : entreprise en difficulté Lieu de conservation : Archives municipales |
Ordre du jour  2 vues Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/67 Lieu de conservation : Archives municipales |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 16 mars 2006 Cote : 535 W 4/68 Lieu de conservation : Archives municipales |
Liste des présents et absents à la séance du 13 avril 2006  1 vue Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/69 Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-62 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux  3 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/70 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-63 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – appel d'offres ouvert – attribution du marché pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC)  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/71 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-64 Maison des randonneurs – délégation de service public – choix du délégataire pour les années  18 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/72 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-65 Jardins familiaux des Cassoirs – fonctionnement du site – mise à disposition de la Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs – désignation des représentants de la ville  6 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/73 Sujet : association / jardin familial Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-66 IUT – 3e département – décompte définitif des travaux de construction  4 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/74 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-67 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – appel d'offres ouvert – attribution des marchés de travaux  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/75 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-68 Quartier Rive Droite – aménagement de locaux temporaires – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/76 Sujet : commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-69 École élémentaire Rive Droite – ouverture d'une classe  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/77 Sujet : carte scolaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Rive-droite (1990-....) Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-70 Droits de place – demandes d'exonérations exceptionnelles pour 2006  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/78 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-71 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 13 avril 2006 Cote : 535 W 4/79 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
