Délibérations du conseil municipal 2006-2008 titleproper : Délibérations du conseil municipal 2006-2008 Instance : 726 |
Liste des présents et absents à la séance du 8 février 2006  1 vue Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/1 Lieu de conservation : Archives municipales |
Communication du maire sur la politique de développement durable et le plan d'action Agenda 21  6 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/2 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-1 Budgets primitifs 2006  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/3 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-2 Subventions 2006 aux associations et organismes  16 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/4 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-3 Ouvertures de nouvelles autorisations de programmes et modifications  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/5 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-4 Fiscalité directe locale – taux 2006  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/6 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-5 Agenda 21 – plan d'action 2006-2008  13 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/7 Sujet : développement durable Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-7 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranche 1 et 2 – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise Perrault  5 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/8 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-8 Renouvellement urbain Rive Droite – appel d'offres pour la maîtrise d'œuvre des VRD  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/9 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d'offres ouvert  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'Étang – modification du plan de financement  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/11 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/12 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-12 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 1 755 399 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-13 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-14 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-15 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/16 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-16 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locatif aidé de 1 350 397 € réalisé auprès de Dexia Crédit Local  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/17 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-17 Charte d'insertion professionnelle relative aux opérations ANRU  27 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/18 Sujet : insertion professionnelle Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu de conservation : Archives municipales |
2006-18 Charte d'insertion professionnelle – convention avec le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)  6 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/19 Sujet : insertion professionnelle / politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales |
