2023-163 Attribution d'une aide au loyer – SculptCoiffure  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/168 Sujet : finances locales / action économique Organisme : SculptCoiffure (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-164 Avis sur l'ouverture dominicale des commerces – Exercice 2024  139 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/169 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-165 Mission locale – Approbation de la convention de partenariat  111 Ko  268 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/170 Sujet : politique de la ville Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-166 Contrat local de santé Auxerrois-Aillantais en Bourgogne-Chablis Villages et Terroirs – Validation  121 Ko  6203 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/171 Sujet : santé Organisme : Communauté de communes de l'Aillantais (Yonne) / Communauté de communes Chablis villages et terroirs (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-167 Partenariat avec le club sportif AJA – Avenant n° 2 à la convention  112 Ko  57 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/172 Sujet : sport / finances locales Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-168 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Remise gracieuse sur un forfait Aquagym  110 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/173 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-169 Élus communautaires – Adoption du pacte de gouvernance  123 Ko  427 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/174 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-170 Cotisation foncière des entreprises – Modification des seuils minimums  116 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/175 Sujet : finances locales / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-171 Budget principal – Décision modificative n°1  119 Ko  1323 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/176 Sujet : finances locales / budget Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-172 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat (OAH) – Renouvellement de composants 2022 du patrimoine de l'OAH  115 Ko  2275 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/177 Sujet : finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-173 Création d'un espace sportif et ludique à Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/178 Sujet : finances locales / subvention / installation sportive Organisme : Vincelles (Yonne) Lieu : Vincelles (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-174 Réfection d'un chemin à Villeneuve-Saint-Salves – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/179 Sujet : finances locales / subvention / réseau routier Organisme : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne) Lieu : Villeneuve-Saint-Salves (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-175 Chaufferie biomasse à Charbuy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/180 Sujet : finances locales / subvention / énergie Organisme : Charbuy (Yonne) Lieu : Charbuy (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-176 Rénovation intérieure de la salle polyvalente à Quenne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/181 Sujet : finances locales / subvention / propriété publique Organisme : Quenne (Yonne) Lieu : Quenne (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-177 Réfection toiture de l'église à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/182 Sujet : finances locales / subvention / édifice cultuel Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-178 Agrandissement centre de loisirs à Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  118 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/183 Sujet : finances locales / subvention / centre de loisirs Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-179 Catastrophes naturelles – Attribution subventions exceptionnelles à la Croix Rouge Française  117 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/184 Sujet : finances locales / subvention / catastrophe naturelle Organisme : Croix-Rouge française Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-180 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu  125 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/185 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-181 Tableau des effectifs réglementaires – Modification  116 Ko  205 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/186 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-182 Assurance des risques statutaires – Adhésion au contrat porté par le Centre de gestion de l'Yonne  111 Ko Date : 28 septembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/187 Sujet : personnel Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023  1949 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/188 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-183 Budget principal et budgets annexes – Décisions modificatives  142 Ko  4284 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/189 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-184 Débat d'orientations budgétaires – Exercice 2024  110 Ko  2288 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/190 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-185 Impôts ménages – Fixation du taux 2024  117 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/191 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-186 Cotisation foncière des entreprises – Fixation du taux 2024  119 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/192 Sujet : fiscalité / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-187 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2024  115 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/193 Sujet : fiscalité / finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-188 Redevance spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers – Fixation des tarifs au 1er janvier 2024  124 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/194 Sujet : fiscalité / finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-189 Taxe GEMAPI – Produit 2024  110 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/195 Sujet : finances locales / environnement / fiscalité Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-190 Acquisition d'un véhicule électrique à Vincelles – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  114 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/196 Sujet : subvention / véhicule automobile Organisme : Vincelles (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-191 Amélioration de performances énergétiques à Perrigny – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  115 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/197 Sujet : économie d'énergie / subvention Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-192 Mise en place éclairages LED à Saint Georges sur Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  114 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/198 Sujet : éclairage public / subvention Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-193 Création terrain synthétique à Appoigny – Adoption du règlement d'attribution et attribution d'un fonds de concours à la commune d'Appoigny  113 Ko  547 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/199 Sujet : installation sportive / subvention Organisme : Appoigny (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-194 Réhabilitation de 74 logements – Quartier des Rosoirs à Auxerre – Octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office auxerrois de l'habitat  238 Ko  4216 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/200 Sujet : finances locales / environnement Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-195 Plan local d'urbanisme de la commune de Vincelottes – Approbation de la modification simplifiée n° 1  115 Ko  38635 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/201 Sujet : urbanisme Organisme : Vincelottes (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-196 Attribution d'une aide au loyer – "RC Déco & Fantaisie" à Auxerre  117 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/202 Sujet : finances locales / action économique Organisme : RC Déco et fantaisie (Auxerre ; 2022-.…) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-197 Attribution d'une aide au loyer – "Rétrostore" à Auxerre  116 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/203 Sujet : finances locales / action économique Organisme : Rétrostore (Auxerre ; 2023-….) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-198 Attribution d'une aide à l'immobilier – Entreprise "Quillin" à Monéteau  127 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/204 Sujet : finances locales / action économique Organisme : G. Quillin traiteur (Augy ; 2019-….) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-199 Service public d'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022  119 Ko  758 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/205 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-200 Service public eau potable – Tarification au 1er janvier 2024  119 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/206 Sujet : eau potable / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-201 Service public d'assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022  126 Ko  2246 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/207 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-202 Service public d'assainissement collectif – Tarification au 1er janvier 2024  115 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/208 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-203 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité – Exercice 2022  111 Ko  146 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/209 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-204 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs  111 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/210 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-205 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté  115 Ko  3458 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/211 Sujet : commande publique / énergie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-206 Service public de prévention et de gestion des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité 2022  150 Ko  3521 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/212 Sujet : traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-207 Prestation de service du service commun de la protection des données à caractère personnel de la Communauté de l'Auxerrois – Renouvellement des conventions avec les établissements publics locaux  112 Ko  1090 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/213 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-208 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat  117 Ko  227 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/214 Sujet : politique de la ville Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-209 Rapport égalité femmes hommes – Exercice 2023  143 Ko  709 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/215 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-210 Régime indemnitaire des agents communautaires – Actualisation  194 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/216 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2023-211 Prime pouvoir d'achat – Modalités de versement  111 Ko Date : 16 novembre 2023 Cote : 18 WCA 2023/217 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
