2002-202 Admissions en non valeur  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/49 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-203 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2003 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/50 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-204 Attributions de subventions  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/51 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-205 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'exploitation d'une unité de fabrication de produits laitiers à Monéteau (Yoplait-France SAS)  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/52 Sujet : installation classée / industrie agro-alimentaire Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-206 Travaux d'assainissement de l'avenue Gambetta – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Eurovia Bourgogne  3 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/53 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Gambetta Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-207 Exposition « Napoléon à Sainte-Hélène » du 18 janvier au 17 mars 2003 – demandes de subvention  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/54 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Personne : Napoléon Ier (1769-1821 ; empereur des Français) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-208 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – revalorisation de l'opération et modification de la procédure de consultation  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/55 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-209 Acquisition de terrains aux Chesnez – opération 33 du plan local d'urbanisme  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/56 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-210 Représentation de la ville au conseil d'administration du centre hospitalier d'Auxerre  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/57 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-211 Représentation de la ville à l'association des foyers de jeunes travailleurs (FJT)  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/58 Sujet : association / foyer / élu Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-212 Représentation de la ville au collège Paul-Bert  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/59 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-213 Représentation de la ville au lycée Jacques-Amyot  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/60 Sujet : établissement d'enseignement / élu Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-214 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/61 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-215 Actes de gestion courante  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/62 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-216 Aide aux sinistrés du Gard  2 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/63 Sujet : action humanitaire Lieu : Gard (France ; département) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-217 Convention territoriale – quartier Rive Droite  9 vues Date : 10 octobre 2002 Cote : 513 W 32/64 Sujet : politique de la ville Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 14 novembre 2002  2 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/65 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 novembre 2002  22 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/66 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur la coopération intercommunale  11 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/68 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez sur le projet d'aménagement et de développement durable  8 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/69 Sujet : élu / urbanisme / développement durable Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 14 novembre 2002  1 vue Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/70 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-218 Élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)  2 vues Date : 14 novembre 2002 Cote : 513 W 32/71 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 28 novembre 2002  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 28 novembre 2002  5 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/73 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/74 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « les quartiers d'Auxerre – les projets de renouvellement urbain » 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/75 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé relatif à la transmission aux conseillers municipaux du rapport d'audit comptable de l'Association municipale du troisième âge (AMTA) ; réponse du maire 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/76 Sujet : association / personne âgée / élu / finances locales Organisme : Association municipale du troisième âge (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Dominique Mary relatif au protocoles d'invitations des élus aux manifestations organisées par la ville ; réponse du maire 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/77 Sujet : manifestation publique / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé relatif à la remise en état du grand orgue de l'église Saint-Pierre ; réponse de Jean-Paul Rousseau 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/78 Sujet : édifice cultuel / élu Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Patrick Tuphé relatif au dossier de l'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges 1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/79 Sujet : élu / réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 28 novembre 2002  1 vue Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/80 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-219 Conventions « Cœurs de Quartier » Rive Droite et Hauts d'Auxerre  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/81 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-220 Étude prévisionnelle de recomposition du paysage du quartier Saint-Siméon – rénovation de l'allée de la Colémine  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/82 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-221 Renouvellement urbain – quartier des Brichères – étude d'urbanisme préalable – convention avec l'Office public municipal HLM  6 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/83 Sujet : politique de la ville / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-222 Office public municipal d'HLM – amélioration de 194 logements quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 72 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/84 Sujet : finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-223 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien immobilier  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/85 Sujet : immobilier / urbanisme Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-224 Accueil des gens du voyage – modification des statuts de la Communauté des Communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/86 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / nomade Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-225 Maîtrise foncière de l'assiette du projet de voie aux Chesnez – opération 33 du POS valant PLU  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/87 Sujet : propriété publique / réseau routier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-226 Démolition des anciens établissements Pomona – procédure de mise en concurrence simplifiée  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/88 Sujet : commande publique / commerce alimentaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-227 Acquisition d'une emprise foncière pour incorporation dans le domaine public  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/89 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-228 Locaux 14 rue Michel Lepeletier – convention de mise à disposition au Centre Communal d'Action Sociale  5 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/90 Sujet : propriété publique Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michel-Lepelletier-de-Saint-Fargeau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-229 Reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/91 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-230 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, les Métiers du Bois, les Charpentiers de Bourgogne  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/92 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-231 Étude sanitaire des monuments historiques – églises Saint-Eusèbe, Saint-Pierre, et Saint-Loup à Vaux, chapelle des Visitandines, oratoire des Ursulines, et tour de l'Horloge  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/93 Sujet : patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle des Visitandines / Vaux (Yonne, France) -- Église Saint-Loup / Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre / Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe / Auxerre (Yonne, France) -- Église des Ursulines / Auxerre (Yonne, France) -- Tour de l'Horloge Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-232 Programme 2002 d'étanchéité en toitures terrasses – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise SMAC  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/94 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-233 Travaux de réfection de la rue Paul Armandot entre la rue du Nil et la rue d'Égleny – avenant au lot n° 3 marché de travaux de dissimulation des réseaux avec l'entreprise Spie Trindel  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/95 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Nil / Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Armandot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-234 Sensibilisation des enfants de 4 à 12 ans sur les dangers de la rue – organisation d'une exposition-jeu itinérante du musée en Herbe  3 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/96 Sujet : enfant / action culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-235 Reversement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du tiers des produits des concessions funéraires  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/97 Sujet : finances locales / action sociale Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-236 Admission en non-valeurs – budget Parking du Pont  2 vues Date : 28 novembre 2002 Cote : 513 W 32/98 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
