2003-210 Rapport annuel 2002 d'activité de concession de la distribution publique d'énergie électrique  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/77 Sujet : distribution électrique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-211 Foire Saint-Martin – exonération des droits de place pour les commerçants sédentaires et les agriculteurs  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/78 Sujet : manifestation commerciale / impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-212 Actes de gestion courante  2 vues Date : 23 octobre 2003 Cote : 523 W 8/79 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 27 novembre 2003  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 27 novembre 2003  1 vue Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-213 Élection du 12e adjoint  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/3 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-214 Convention cadre de transfert des personnels et moyens matériels nécessaires à l'exercice de la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés entre la Ville d'Auxerre et la Communauté des Communes de l'Auxerrois (CCA)  25 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/4 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / traitement des déchets / personnel Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-215 Marché de prestation de services de maintenance préventive et curative de véhicules propriétés de la Communauté des communes de l'Auxerrois ainsi que des nouveaux véhicules amenés à assurer leur remplacement  10 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/5 Sujet : véhicule automobile / commande publique Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-216 Cité de la musique – construction d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles et restructuration de l'école de musique et de danse – attribution de marché de maîtrise d'œuvre  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/6 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École de musique et de danse / Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-217 Travaux d'aménagement de la place de la gare et de ses abords – avenant au marché de travaux du lot n° 5 enfouissement des réseaux avec l'entreprise DRTP  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/7 Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de la Gare Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-218 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – aménagement de locaux – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/8 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-219 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisitions de biens immobiliers  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/9 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-220 Projet de viabilité d'un périmètre foncier aux Clairions dans le cadre d'une association foncière urbaine libre  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/10 Sujet : zone d'activités / opération d'urbanisme / association foncière urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-221 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/11 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-222 Conventions de partenariat avec EDF Bourgogne et EDF-GDF Services Yonne  11 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/12 Sujet : réseau de distribution Organisme : EDF-GDF services Yonne / Électricité de France Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-223 Écoles privées du premier degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/13 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-224 Reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/14 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-225 Subvention au Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour la construction du centre de secours auxerrois  4 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/15 Sujet : finances locales / secours Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-226 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-227 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenant n° 2 au marché de fournitures courantes et services passé avec l'entreprise Crocodile  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/17 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-228 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – nouvel appel d'offres  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/18 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-229 Bâtiments communaux – travaux de maintenance et de petites rénovations pour les années 2004, 2005, et 2006 – marchés fractionnés à bons de commande – appel d'offres ouvert  3 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/19 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-230 Recensement rénové de la population  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/20 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-231 RN6 entre les carrefours de l'Europe et des Plaines de l'Yonne – entretien et maintenance de l'éclairage public – nouvelle convention État-Ville  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/21 Sujet : éclairage public Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour de l'Europe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2003-232 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2004 – marché fractionné à bons de commandes – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 27 novembre 2003 Cote : 523 W 9/22 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
