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2003-125 Compte administratif 2002 – budget crématorium

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/30

Sujet : équipement collectif / finances locales

Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-126 Affectation des résultats – budget crématorium

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/31

Sujet : équipement collectif / finances locales

Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-127 Attributions de subventions exceptionnelles

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/32

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-128 Exonération exceptionnelle des droits de place à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/33

Sujet : impôts locaux / exonération fiscale

Organisme : Union des commerçants et artisans d'Auxerre (Auxerre ; 1997-2008)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-129 Accueil des gens du voyage dans l'Auxerrois – mise en place d'une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale – participation financière de la Ville

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/34

Sujet : politique de la ville / nomade / finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-130 Muséums de Bourgogne – convention 2001-2003 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de versement de subvention

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/35

Sujet : finances locales

Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-131 Transfert d'un emploi jeune de la ville d'Auxerre à l'Office municipal des sports d'Auxerre pour l'animation sportive des quartiers

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/36

Sujet : sport / personnel

Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-133 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 9

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/37

Sujet : commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-134 Maintenance des installations techniques du parking du Pont – mise en concurrence simplifiée

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/38

Sujet : équipement collectif / commande publique

Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-135 Élection des membres de la commission d'appel d'offres – modification

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/39

Sujet : élu / commande publique / structure administrative

Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-136 Représentation de la ville auprès de l'association auxerroise des centres aérés – modification

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/40

Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales

Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-137 Représentation de la ville auprès de l'association de gestion du centre de capacité en droit – modification

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/41

Sujet : association / établissement d'enseignement / élu

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-138 Représentation de la ville auprès de l'association interconsulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/42

Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle

Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-139 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin – modification

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/43

Sujet : établissement d'enseignement / élu

Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-140 Représentation de la ville auprès du collège Paul-Bert – modification

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/44

Sujet : établissement d'enseignement / élu

Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-141 Représentation de la ville auprès de la crèche interhospitalière – modification

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/45

Sujet : crèche / élu

Organisme : Crèche inter-hospitalière (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-142 Représentation de la ville auprès du lycée Jacques-Amyot – modification

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/46

Sujet : établissement d'enseignement / élu

Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-143 Représentation de la ville auprès du lycée Fourrier – modification

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/47

Sujet : établissement d'enseignement / élu

Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-144 Représentation de la ville auprès du syndicat intercommunal d'études pour le canal du Nivernais et rivière Yonne – modification

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/48

Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique

Organisme : Syndicat intercommunal d'études pour la mise en valeur du canal du Nivernais et rivière Yonne (Coulanges-sur-Yonne ; 1984-1998)

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-145 Adoption de décomptes définitifs

4 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/49

Sujet : commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-146 Actes de gestion courante

2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/50

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-147 Avenant au contrat d'ouverture de crédit de trésorerie 2003

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Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/51

Sujet : finances locales

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-148 Maîtrise d'œuvre de travaux d'assainissement sur collecteurs d'eaux usées, unitaires et pluviales – attribution du marché

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2 vues

Date : 26 juin 2003

Cote : 523 W 7/52

Sujet : traitement des eaux usées / commande publique

Lieu de conservation :

Archives municipales

Instance : Auxerre. Conseil municipal

2003-149 Représentation de la ville auprès du collège Albert-Camus – modification