2002-93 Projet d'implantation d'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d'Épargne  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/57 Sujet : propriété publique / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-94 Cession au Conseil Général de l'emprise nécessaire à la modification de l'entrée du collège Paul-Bert  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/58 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Organisme : Yonne Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-95 Convention OREB/Ville d'Auxerre  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/59 Sujet : environnement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l'entreprise TPA  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/60 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-97 Travaux d'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/61 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Brazza Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/62 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-99 Entretiens d'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement  3 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/63 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-100 MJC – réfection des parquets des deux studios de danse  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/64 Sujet : association / action culturelle / finances locales Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-101 Acquisition d'un balisage auprès de l'Association sportive Boulogne canoë kayak  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/65 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-102 Bourses communales 2002  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/66 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-103 CIFA – demande de subvention pour la 3e tranche de travaux de restructuration  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/67 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-104 Représentation du conseil municipal auprès de la société anonyme HLM Auxerroise et Tonnerroise – modification  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/68 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-105 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton d'Auxerre-nord – avis du conseil municipal  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/69 Sujet : circonscription territoriale Lieu : Auxerre-Nord (Yonne, France ; canton) / Sougères-sur-Sinotte (Monéteau, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-106 Adhésion à l'Association française d'échanges et d'initiatives  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/70 Sujet : association / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-107 Adoption de décomptes définitifs  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/71 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-108 Actes de gestion courante  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/72 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-109 Auxerre Magazine – vœu n° 1 du groupe « Union pour Auxerre »  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/73 Sujet : communication institutionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-110 Programme régional pour l'environnement, la maîtrise de l'énergie et des déchets (PREMED) – vœu n° 2 déposé par le groupe « Union pour Auxerre »  2 vues Date : 23 mai 2002 Cote : 513 W 30/74 Sujet : traitement des déchets / protection de la nature / conseil municipal Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 juin 2002  4 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/75 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 20 juin 2002  2 vues Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/76 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/77 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Denis Martin « Présentation du dispositif des correspondants de nuit » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/78 Sujet : surveillance des bâtiments / élu Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Jacques Hojlo « Réorganisation des services de l'OPM-HLM » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/79 Sujet : logement social / structure administrative Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Guy Férez « Fiscalité locale : mieux faire jouer la solidarité de l'État » 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/80 Sujet : impôts locaux / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, relatif à la mise en place des groupes régionaux d'intervention (GIR) 1 vue Date : 20 juin 2002 Cote : 513 W 30/81 Sujet : agent de la force publique / élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
