Liste des présents et absents à la séance du 31 janvier 2002  1 vue Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/12 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-1 Construction du 3e département de l'IUT d'Auxerre – maîtrise d'ouvrage confiée à la ville – principe de l'opération – constitution du jury de concours  5 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/13 Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-2 Modernisation et extension du parking de l'Arquebuse – procédure de désignation d'un maître d'œuvre  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/14 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-3 Réalisation d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles – procédure de désignation d'un maître d'œuvre  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/15 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-4 Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire pour la restauration de l'immeuble situé 21 rue de la Draperie (M. Delauzun)  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/16 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Draperie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-5 Location de locaux contigus à l'Hôtel de ville pour l'installation des services municipaux  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/17 Sujet : immobilier / bâtiment administratif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-6 Modification d'effectif  4 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/18 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-7 Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/19 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-8 Acquisition, par exercice de droit de préemption urbain, d'un terrain sur le site d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 58)  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/20 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-9 Acquisition, par exercice du droit de préemption urbain, d'un terrain en zone d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 59)  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/21 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-10 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/22 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-11 Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville d'Auxerre  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/23 Sujet : secteur sauvegardé Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-12 Sécurité aux abords des établissements scolaires  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/24 Sujet : police / établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-13 Schéma départemental de transports interurbains  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/25 Sujet : transport en commun Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-14 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2002 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/26 Sujet : réseau routier / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-15 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/27 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/28 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l'école des Clairions  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/29 Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-18 SCI Résidence les Rives de l'Yonne – réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement et convention de concession  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/30 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d'offres  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/31 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l'ADEME  2 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/32 Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales Organisme : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-21 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/33 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-22 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/34 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-23 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/35 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2002-24 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 31 janvier 2002 Cote : 513 W 29/36 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
