2001-218 Constitution de la commission extra municipale de circulation  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/15 Sujet : circulation routière / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la circulation Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-219 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets  9 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/16 Sujet : traitement des déchets / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-220 Cession au service départemental d'incendie et de secours de l'ensemble immobilier pour le projet de centre de secours  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/17 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-221 Acquisition de terrain avenue Yver  6 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/18 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-222 Attribution de subventions diverses  4 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-223 Zone de Champlys et des Charrons – étude d'urbanisme – apurement des comptes  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/20 Sujet : aménagement foncier / finances locales Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) / Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-224 Contrat de ville 2001 – 3e affectation du fonds d'aide aux projets  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/21 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-225 Déviation sud d'Auxerre – avis complémentaire sur les variantes d'itinéraires de la RN6 au sud d'Auxerre  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/22 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-226 Étude de renouvellement urbain – plan de financement actualisé  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/23 Sujet : opération d'urbanisme / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-227 Programme d'assainissement 2001 – modifications  5 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/24 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-228 Zone commerciale des Clairions et zone industrielle des Pieds de Rats – extension du périmètre concerné par la pose d'une signalétique des entreprises  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/25 Sujet : zone d'activités / entreprise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats / Auxerre (Yonne, France) -- Zone commerciale des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-229 Parking du Pont – programme de travaux de conformité – appels d'offres  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/26 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-230 Complexe sportif des Hauts d'Auxerre – renforcement des structures  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/27 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-231 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/28 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-232 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/29 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-233 Quartier Saint-Siméon, allée de la Colémine – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre cabinet Schneider  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/30 Sujet : opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-234 Commune de Monéteau – lotissement rue de Paris – concours des services techniques  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/31 Sujet : opération d'urbanisme Organisme : Monéteau (Yonne) Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-235 Communauté des Communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2002 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/32 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-236 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – programme de voirie 2001 – concours des services techniques municipaux – modification  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/33 Sujet : réseau routier Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-237 Marché d'exploitation de chauffage avec Elyo Centre – avenant n° 7  3 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/34 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-238 Travaux d'aménagement des abords des installations sportives de la plaine de l'Arbre Sec – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Val de Saône Paysage  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/35 Sujet : opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Plaine des sports Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-239 École maternelle du Temple – réfection des peintures extérieures sur boiserie et métallerie – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Chiavazza  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/36 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École maternelle du Temple Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-240 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – avenant n° 2 au marché de travaux avec l'entreprise DSDB  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/37 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-241 Acquisition d'une parcelle en zone d'urbanisation  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/38 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-242 Cession d'une bande de terrain rue Krüger  2 vues Date : 27 septembre 2001 Cote : 513 W 27/39 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Krüger Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
