Question de Dominique Mary sur le regroupement des écoles Pierre et Marie Curie et Théodore de Bèze au sein du même groupe scolaire des Boussicats ; réponse de Guy Férez et de Martine Doriac  1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/79 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Pierre-et-Marie-Curie / Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Intervention de Guy Férez sur l'inauguration de la fête foraine le 24 mai et sur l'ordre du jour du prochain conseil municipal 1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/80 Sujet : fête Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 17 mai 2001  1 vue Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/81 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/82 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-125 Fondation Solidarité Handicap – désignation des membres de la commission extra municipale chargée de sa création  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/83 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Fondation Solidarité Handicap (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-126 Sécurité aux abords des établissements scolaires  3 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/84 Sujet : établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-127 Délégation de fonction à des conseillers municipaux – détermination des indemnités de fonction  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/85 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-128 Parking de l'Arquebuse – réparation suite au sinistre incendie du 05 août 2000 – dossier de travaux – indemnité d'assurance  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/86 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-129 Acquisition de l'ensemble immobilier Pomona gare Saint-Amâtre  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/87 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona / Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-130 Vente à l'OPM-HLM d'un bâtiment logements avenue de la Turgotine  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/88 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-131 Acquisition du terrain propriété du ministère de la défense pour la construction du nouveau centre de secours de l'Auxerrois  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/89 Sujet : immobilier / propriété publique / secours Lieu : Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-132 Construction du futur centre de secours principal de l'Auxerrois et du centre départemental de formation – demande de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/90 Sujet : finances locales / secours Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre départemental de formation / Auxerre, Centre de secours d' (Yonne, France ; ....-2001?) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-133 Auxerrexpo – organisation de la foire d'Auxerre – attribution de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/91 Sujet : équipement collectif / finances locales Organisme : Auxerrexpo (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-134 Office public municipal d'HLM – acquisition d'un bâtiment avenue de la Turgotine à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/92 Sujet : immobilier / propriété publique / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-135 Taxe locale d'équipement – demandes de remise gracieuse de pénalités  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/93 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-136 Admissions en non-valeur  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/94 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-137 Gestion déléguée du théâtre 1996-2001 – bilan  6 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/95 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-138 École nationale de musique – acquisition d'instruments de musique – demande de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/96 Sujet : musique / établissement d'enseignement / commande publique / enseignement artistique / finances locales Organisme : École nationale de musique (Auxerre ; 1996-2008) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-139 École de musique de la Puisaye – attribution de subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/97 Sujet : musique / établissement d'enseignement / finances locales Organisme : École de musique de la Puisaye (Yonne) Lieu : Puisaye (Bourgogne, France ; région naturelle) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-140 Association Arts Diaphragme – attribution d'une subvention  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/98 Sujet : association / culture / finances locales Organisme : Association Arts Diaphragme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-141 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/99 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-142 Ancienne cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef suite à la tempête du 26 décembre 1999 – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/100 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-143 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef – dossier d'appel d'offres  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/101 Sujet : édifice cultuel / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-144 Acquisition d'un terrain rue des Prés Coulons – modification de l'emprise  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/102 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-145 Résidence de l'Éperon – habillage du soubassement en parement pierre – subvention à l'OPM-HLM  2 vues Date : 17 mai 2001 Cote : 513 W 25/103 Sujet : finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
