2001-41 Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – travaux d'aménagement d'une piste cyclable rue des Champs Bardeaux – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/50 Sujet : liaison douce Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Rue des Champs-Bardeaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-42 Vente de locaux rue Faillot à la communauté des communes de l'Auxerrois  7 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/51 Sujet : immobilier / propriété publique Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Faillot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-43 Enseignement supérieur – frais de fonctionnement à caractère pédagogique et administratif de l'IUT et de l'IUP d'Auxerre – convention de financement  3 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/52 Sujet : établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Institut universitaire professionnalisé (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-44 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 328 000 F réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/53 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-45 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 170 000 F réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/54 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-46 Office public municipal d'HLM – acquisition amélioration d'un pavillon, 58 avenue de Saint-Georges à Auxerre – participation financière de la ville  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/55 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-47 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – opération d'acquisition amélioration de deux logements locatifs sociaux d'intégration rue Michelet – demande de garantie pour un emprunt de 251 000 F à réaliser auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/56 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-48 Office public municipal d'HLM – installation de digicodes dans les bâtiments de l'office HLM d'Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 200 000 F réalisé auprès de Dexia-Crédit Local de France  3 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/57 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-49 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/58 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-50 Crèche de Noël 2000  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/59 Sujet : manifestation culturelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-51 Convention 2001 avec l'association Renouer  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/60 Sujet : association / insertion professionnelle Organisme : Association Renouer Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-52 Convention 2001 avec le Centre d'aide par le travail  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/61 Sujet : insertion professionnelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-53 Modification de l'effectif réglementaire  3 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/62 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-54 Adoption de décomptes définitifs  4 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/63 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-55 Actes de gestion courante  7 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/64 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-56 Personnel municipal – prime de fin d'année 2001 – indexation de cette prime  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/65 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-57 Laser 89 – cession à la SCI Régnier  2 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/66 Sujet : immobilier / entreprise / propriété publique Organisme : SCI Régnier / Laser 89 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-58 Liaisons autoroutières Troyes-Auxerre-Bourges – Motion du Conseil municipal  4 vues Date : 9 février 2001 Cote : 513 W 24/67 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 25 mars 2001  1 vue Date : 25 mars 2001 Cote : 513 W 24/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Procès-verbal d'installation du nouveau conseil municipal, de l'élection du maire, du maire délégué de Vaux et de onze adjoints  16 vues Date : 25 mars 2001 Cote : 513 W 24/69 Sujet : élection politique / élu / conseil municipal / structure administrative Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-59 Détermination du nombre d'adjoints  2 vues Date : 25 mars 2001 Cote : 513 W 24/70 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2001-60 Création de postes d'adjoints spéciaux  2 vues Date : 25 mars 2001 Cote : 513 W 24/71 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projet de délibérations de la séance du 2 avril 2001  2 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 2 avril 2001  4 vues Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 2 avril 2001 Cote : 513 W 25/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |