2000-237 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – projet modificatif – dossier d'appel d'offres pour le lot plomberie chauffage ventilation  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/24 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-238 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 11 du 1er juillet 1993  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/25 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-239 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 29 du 26 juin 1992  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/26 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-240 Application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) en cours de révision – renouvellement – délibération n° 39 du 15 mars 1991  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/27 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-241 Dénomination de la voie d'accès au camp Sud (ex-CIGA) (allée Henri Farman)  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/28 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Henri-Farman / Auxerre (Yonne, France) -- Voie d'accès au Camp sud / Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'instruction des gendarmes auxiliaires Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-242 Modification de la limite administrative communale à la demande du centre des impôts fonciers  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/29 Sujet : propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-243 Création d'un bassin de stockage des eaux unitaires au bas du boulevard de la Chaînette – désignation du maître d'œuvre  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/30 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-244 Plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2001  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/31 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-245 Société anonyme auxerroise et tonnerroise (SAAT) – travaux d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 350 000 F à réaliser auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/32 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-246 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/33 Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-247 Musée d'art et d'histoire – restauration d'œuvre d'art – demande de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/34 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-248 Enseignement supérieur – convention entre le conseil général, la ville et l'AFPI pour le financement du transfert de l'IUP dans les locaux de l'IUT en 2000  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/35 Sujet : association / établissement d'enseignement / enseignement supérieur / finances locales Organisme : Association de formation professionnelle de l'industrie / Yonne / Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Institut universitaire professionnalisé (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-250 Convention avec le Comité des jumelages  4 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/36 Sujet : association / élu / jumelage Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-251 Contrat de ville – ajustement du programme et du plan de financement 2000  10 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/37 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-252 Contrat de ville 2000 – 2e affectation du fonds d'aide aux projets et du fonds de réserve des quartiers  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/38 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-253 Attribution du produit des concessions des cimetières d'Auxerre et de Vaux  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/39 Sujet : finances locales Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-254 Association « Service compris » – aménagement et gestion des studios de musiques actuelles – attribution de subvention  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/40 Sujet : association / musique / finances locales Organisme : Association Service Compris (2000-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-255 ZAC des Piédalloues – bilan final prévisionnel d'opération actualisé au 31 décembre 2000  34 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/41 Sujet : zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-256 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/42 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-257 Actes de gestion courante  4 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/43 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-258 Dénomination de l'école de Jonches (école Émile Cuffaut)  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/44 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Émile-Cuffaut Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-259 Legs de Mme Andrée Kaufmann – refus du testament  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/45 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-260 Dégâts provoqués par la tempête du 26 décembre 1999 – indemnisation du sinistre de la cathédrale Saint-Étienne, de l'église Saint-Eusèbe et de divers bâtiments appartenant à la ville  3 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/46 Sujet : édifice cultuel / finances locales / sinistre / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-261 Acquisition d'un terrain à Jonches  2 vues Date : 15 décembre 2000 Cote : 513 W 23/47 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2000  52 vues Cote : 513 W 23/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
