2008-21 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/38 Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Caisse des écoles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-22 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Établissement Public de Coopération Culturelle  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/39 Sujet : élu / équipement socio culturel Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-23 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/40 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-24 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/41 Sujet : élu / établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-25 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public communal du château de Nantou  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/42 Sujet : élu / établissement médico social Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-26 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/43 Sujet : sport / élu Organisme : Office municipal des sports (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-27 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/44 Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-28 Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/45 Sujet : énergie / élu / structure administrative Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois (1925-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-29 Fédération départementale d'électricité de l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/46 Sujet : énergie / élu / structure administrative Organisme : Fédération départementale d'électricité de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-30 Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne – désignation des représentants du conseil municipal  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/47 Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
