2007-209 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/37 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-210 Téléthon – reversement à l'association française contre les myopathies de droits d'entrée au Stade Nautique de l'Arbre Sec  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/38 Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique Organisme : Association française contre les myopathies Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-211 Fourrière intercommunale d'Auxerre – transfert effectif de la gestion au syndicat mixte de la fourrière animale du centre Yonne  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/39 Sujet : animal de compagnie / équipement collectif Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....) / Fourrière intercommunale d'Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-212 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2008 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/40 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-213 Fourniture de voirie – marché fractionné à bons de commande 2008-2011 – appel d'offres ouvert – signature des marchés  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/41 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-214 Communauté de l'Auxerrois – modification des statuts – actions de développement économique  5 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/42 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / action économique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-215 Concession pour le service public de gaz – redevance pour occupation du domaine public  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/43 Sujet : distribution de gaz / domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-216 Bistro du marché – acquisition  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/44 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bistro du marché Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-217 Actes de gestion courante  6 vues Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/45 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-218 Budget primitif 2008 – Diagnostic thermique des bâtiments municipaux – modification demandée par Jean-Louis Hussonnois  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/46 Sujet : propriété publique / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
