2007-159 Crèche « Les Loupiots des Piedalloues » – transfert de la subvention d'équipement à la Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne repreneur de la structure  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/25 Sujet : crèche / finances locales Organisme : Mutualité Française Côte-d'Or–Yonne / Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-160 Écoles privées – participation de la ville aux frais de fonctionnement  2 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/26 Sujet : enseignement privé / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-161 Restauration collective – délégation de service public – rapport annuel d'activité 2006 d'Avenance Enseignement  38 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/27 Sujet : restauration collective / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-162 Délibération retirée de l'ordre du jour Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/28 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-163 Maison de l'Eau, de l'Environnement et des Énergies Renouvelables – restauration du bief – demande de subventions  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/29 Sujet : aménagement des eaux / finances locales Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-164 Service public d'assainissement – rapport annuel 2006 sur le prix et la qualité  77 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/30 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-165 Concession de distribution publique d'énergie électrique – rapport annuel 2006  12 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/31 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-166 Concession pour le service public de gaz – rapport annuel 2006  28 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/32 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-167 Création d'une commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées  1 vue Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/33 Sujet : personne handicapée / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-168 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – plan de financement  3 vues Date : 25 octobre 2007 Cote : 535 W 11/34 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
