2007-67 Attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/55 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-68 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 1 059 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/56 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-69 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 81 840 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/57 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-70 Carte scolaire 2007-2008  2 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/58 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-71 Centre sportif des Hauts d'Auxerre – occultation intérieure – signature des marchés  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/59 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-72 Pavillon Gérot – installation d'une antenne de police judiciaire – bail de longue durée avec l'État  6 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/60 Sujet : police judiciaire / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-73 Vente d'un délaissé de terrain rue Darnus  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/61 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-74 Camping municipal – rénovation du bloc sanitaire n° 2 – avenants n° 1 aux marchés avec les entreprises Art et Tech et Michel SA  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/62 Sujet : camping caravaning / commande publique Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-75 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  13 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-76 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire  19 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
