2007-33 Vente d'un délaissé d'opération rue Guynemer  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/15 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-34 Maison à pans de bois « Cassandre » 39 rue de Paris – attribution de subvention exceptionnelle  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/16 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-35 Dénomination de la voie d'accès au lotissement d'habitation « du Bois d'Acacias » rue du Carré Pâtissier  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/17 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Carré-Pâtissier / Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement du Bois d'acacias Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-36 Budget principal 2007 – décision modificative n° 2  4 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/18 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-37 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/19 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-38 Droits de place – exonérations pour l'année 2007  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/20 Sujet : impôts locaux Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-39 Auxerrexpo – garantie d'emprunt – opération de réaménagement d'emprunts  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/21 Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-40 Programme d'assainissement 2007 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie  6 vues Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/22 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-41 Maison de l'Eau et de l'Environnement – batardage du bief – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise de Terrassement du Centre  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/23 Sujet : eau / commande publique Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-42 Avenue Pierre Larousse – enfouissement des réseaux aériens – avenant au marché de travaux  1 vue Date : 12 avril 2007 Cote : 535 W 9/24 Sujet : réseau de distribution / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Pierre-Larousse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
