2012-088 Plan Climat Énergie Territoriale (PCET) – Présentation du bilan carbone et perspectives

2012-090 Association Service Compris – Attribution d'une subvention exceptionnelle

2012-092 Recensement de la population – Mise en place du dispositif pour 2013

2012-094 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " sur les transports scolaires dans l'Yonne

2012-096 Parc des expositions – Délégation de service public – Choix du délégataire

2012-098 Relogement des gens sédentarisés – Mise à disposition de l'Office Auxerrois de l'Habitat de terrains route de Chevannes et route de Toucy – Bail emphytéotique

2012-100 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-102 Budget 2013 – Débat d'orientations budgétaires

2012-104 Budget assainissement – Décision modificative n° 1

2012-106 Budget 2012 – Attributions de subventions exceptionnelles

2012-108 Garantie d'emprunt – Convention financière pluriannuelle entre l'Office Auxerrois de l'Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations 2013-2015

2012-110 Traitement des déchets verts – Adhésion à un groupement de commandes

2012-112 Concession de distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2011

2012-114 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2011

2012-116 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Etude de faisabilité " développement de l'usage de l'énergie solaire thermique pour l'eau chaude sanitaire sur le patrimoine bâti " – Demande de subvention

2012-118 Plan Climat Énergie Territorial (PCET) – Action n° 11 – Laborde – Restructuration extension du groupe scolaire – Demande de subvention pour les travaux d'une chaufferie bois

2012-120 Restauration collective – Délégation de service public – Rapport d'activités 2010-2011

2012-122 Muséums de Bourgogne – Convention 2011-2013 avec le conseil régional de Bourgogne – Demande de subventions

2012-124 Salle des Musiques Actuelles – Le Silex – Délégation de service public – Rapport d'activités pour la saison 2010-2011

2012-126 Crématorium – Délégation de service public – Rapport d'activités 2011

2012-128 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-130 [Retiré de l'ordre du jour en séance par le maire]

2012-132 Etablissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification

2012-134 Actes de gestion courante

2012-136 Arquebuse – Mise en révision simplifiée du Plan Local de l'Urbanisme