2024-275 Finances – Budget annexe AuxR_EcoParc – Budget primitif 2025 – Approbation  119 Ko  824 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/282 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-276 Finances – Budget annexe Parc d'activités H2 Mignottes / AuxR_H2Parc – Budget primitif 2025 – Approbation  128 Ko  825 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/283 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-277 Finances – Budget annexe Aéroparc – Budget primitif 2025 – Approbation  119 Ko  820 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/284 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-278 Finances – Subvention d'équilibre 2024 Budget annexe AUXR_PARC  120 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/285 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-279 Finances – Budget annexe AUXR_PARC – Budget primitif 2025 – Approbation  127 Ko  823 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/286 Sujet : finances locales / zone d'activités Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-280 Attributions de compensation provisoires 2025 – services communs prévisionnels 2025  198 Ko  1361 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/287 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-281 Finances – Provision pour créances douteuses – Constitution  129 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/288 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-282 Finances – Règlement d'intervention en matière de subvention – Modification  120 Ko  220 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/289 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-283 Tourisme – Subvention 2025 à l'Office de tourisme – Attribution  123 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/290 Sujet : finances locales / organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-284 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attribution  333 Ko  535 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/291 Sujet : finances locales / association Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-285 Convention AJA – Communauté de l'Auxerrois – Avenant n° 3  120 Ko  134 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/292 Sujet : sport / finances locales Organisme : SAS AJA football (2001-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-286 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation pour la période 2025-2027  124 Ko  180 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/293 Sujet : finances locales / emploi / formation professionnelle Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-287 Finances – Cotisations aux syndicats 2025 – Approbation  141 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/294 Sujet : finances locales / structure administrative Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-288 Finances – Tarifs 2025 d'intervention des agents communautaire – Approbation  136 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/295 Sujet : finances locales / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-289 Sport – Tarifs du stade nautique – Modification  120 Ko  113 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/296 Sujet : finances locales / installation sportive Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-290 Prestation de service de balayage – Fixation des tarifs 2025  119 Ko  343 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/297 Sujet : finances locales / traitement des déchets Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-291 Fixation des tarifs 2025 – Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)  126 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/298 Sujet : finances locales / transport Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-292 Finances – Garantie d'emprunt – Réhabilitation de 12 logements – Résidence du château d'eau – Office Auxerrois de l'Habitat – Champs sur Yonne – Attribution  214 Ko  1280 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/299 Sujet : finances locales / logement social Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) -- Résidence du Château d'eau Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-293 Finances – Sécurisation de la clôture de l'école, remplacement des dalles plafond de l'école maternelle et remplacement de la porte de la salle de la garderie – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  128 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/300 Sujet : finances locales / établissement d'enseignement Organisme : Villefargeau (Yonne) Lieu : Villefargeau, École de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-294 Finances – Achat de nouvelles chaises pour le restaurant scolaire – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  127 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/301 Sujet : finances locales / restauration collective Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne) Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche, Restaurant scolaire de (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-295 Finances – Travaux de voirie voie Romaine-rue Gratto – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  126 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/302 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) -- Rue Gratto / Montigny-la-Resle (Yonne, France) -- Voie romaine Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-296 Finances – Travaux de réfection de toiture sur bâtiments communaux sis 3 route de Saint-Florentin – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  126 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/303 Sujet : finances locales / immobilier Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-297 Finances – Travaux de voirie rue des Buttes – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  126 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/304 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) -- Rue des Buttes Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-298 Finances – Travaux de voirie ruelle de la Planche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux  126 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/305 Sujet : finances locales / réseau routier Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne) Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) -- Ruelle de la Planche Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-299 Politique de l'habitat – Approbation des documents cadres en vue de la création d'une nouvelle entreprise sociale de l'habitat  595 Ko  1938 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/306 Sujet : logement social Organisme : AuxR_Logis (Auxerre ; 2024-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-300 Politique de l'habitat – Désignation des trois représentants de la communauté d'agglomération au sein l'entreprise sociale de l'habitat  149 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/307 Sujet : logement social / élu Organisme : AuxR_Logis (Auxerre ; 2024-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-301 Intégration de la Communauté de l'Auxerrois au capital de la Société Publique Locale "Agence d'attractivité de l'Yonne"  147 Ko  1438 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/308 Sujet : structure administrative / action économique / tourisme / communication institutionnelle Organisme : Agence d'attractivité de l'Yonne (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-302 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Yonne – Avis  117 Ko  490 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/309 Sujet : nomade Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-303 PLUiHM – Débat sur le PADD  314 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/310 Sujet : urbanisme |
2024-304 Centre de valorisation Nord Monéteau – Appel à candidature SAFER – Acquisition parcelle cadastrée AT 201  245 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/311 Sujet : urbanisme / immobilier Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Centre de valorisation Nord Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-305 ZAE AuxR_Parc – Lot n° 6 sis avenue Jules Verne à Appoigny cadastré BD 844 – Cession  280 Ko  359 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/312 Sujet : urbanisme / immobilier Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) / Appoigny (Yonne, France) -- Avenue Jules-Verne Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-306 Animation du site Natura 2000 " Landes et tourbières du bois de la Biche " – demande de subvention 2025  121 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/313 Sujet : environnement Lieu : Bois de la Biche (Appoigny, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-307 Transition écologique – Convention de partenariat avec Voltalis pour le déploiement d'une solution de pilotage intelligent du chauffage électrique sur le territoire de la CAA – Approbation  124 Ko  204 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/314 Sujet : distribution électrique Organisme : Voltalis (Paris ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-308 Eau – Application de la redevance performance réseau eau potable Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/315 Sujet : eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-309 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Eau potable  122 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/316 Sujet : politique de la ville / eau potable Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-310 NPNRU – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Assainissement  122 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/317 Sujet : politique de la ville / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-311 Assainissement – Application de la redevance performance des systèmes d'assainissement Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/318 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-312 Projet de zonages d'assainissement et eaux pluviales  147 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/319 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-313 Dysfonctionnement du système d'assainissement de la commune de Saint-Bris-Le-Vineux – Mesures conservatoires  137 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/320 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-314 Litige Tizgha/Lutsen – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel  128 Ko  158 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/321 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-315 Pollution du réseau des eaux pluviales – Protocole transactionnel avec l'établissement Amplitude Auto  131 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/322 Sujet : traitement des eaux usées / pollution des eaux Organisme : Amplitude Auto (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-316 Convention de veille foncière avec la SAFER – Avenant n° 6  392 Ko  226 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/323 Sujet : urbanisme / immobilier Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-317 Conservatoire de musique et danse – Adoption du procès-verbal de transfert  119 Ko  876 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/324 Sujet : culture / établissement d'enseignement / musique / danse Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-318 Projet d'établissement du Conservatoire à rayonnement départemental de l'Auxerrois  126 Ko  1537 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/325 Sujet : culture / établissement d'enseignement / musique / danse Organisme : Conservatoire de musique et danse de l'Auxerrois (Auxerre ; 2025-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-319 Contrat Local de Santé – Approbation de la charte d'engagement pour le "bus du cœur des femmes"  122 Ko  920 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/326 Sujet : santé Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-320 Rapport d'activités de la Commission consultative des services publics locaux 2024  114 Ko  2122 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/327 Sujet : commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative des services publics locaux Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-321 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs  120 Ko  4179 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/328 Sujet : administration générale / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-322 Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois  133 Ko  847 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/329 Sujet : structure administrative / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-323 Mise à disposition de services pour assurer le pilotage et la gestion de la politique de la ville et remboursement des frais de fonctionnement du service  118 Ko  140 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/330 Sujet : politique de la ville / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
2024-324 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire  295 Ko  806 Ko Date : 19 décembre 2024 Cote : 18 WCA 2024/331 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire |
