2004-227 Budget primitif 2005  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/40 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-228 Subventions 2005 aux associations et organismes  10 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-229 Admissions en non valeur  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/42 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-230 Modifications d'autorisations de programme  5 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-231 Ouverture d'une nouvelle autorisation de programme  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-232 Budget 2004 – décision modificative n° 6  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-233 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – quartier des Brichères – construction de 50 logements (2e tranche)  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/46 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-234 Plan de relance du logement social – versement de subventions annuités 2005  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/47 Sujet : logement social / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-235 Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – participation financière de la Ville  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/48 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Vaux (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Pommes-Rouges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-236 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – emprunt de 47 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/49 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Vaux (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Pommes-Rouges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-237 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – acquisition-amélioration d'un pavillon 4 rue des Pommes Rouges à Vaux – emprunt de 34 376 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/50 Sujet : logement social / immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Vaux (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Pommes-Rouges Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-238 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de la 1re tranche de 40 logements PLUS quartier des Brichères – emprunt de 502 700 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/51 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-239 Garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – transformation d'usage de 11 logements situés 19 rue Fragonard – emprunt de 107 046 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/52 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Fragonard Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-240 Conclusion d'un pacte d'actionnaires avec la ville de Tonnerre et la Caisse d'Épargne de Bourgogne en vue d'assurer la gouvernance de la société anonyme d'HLM Auxerroise et Tonnerroise  3 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/53 Sujet : logement social Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-241 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour les Voiries Réseaux Divers  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/54 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-242 Contrat d'agglomération 2005-2009 entre l'Agence de l'Eau Seine Normandie, le Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) et la Ville d'Auxerre  27 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/55 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....) / Agence de l'eau Seine-Normandie Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-243 Maison de l'Eau et de l'Environnement – étude diagnostic thermique – demande de subvention  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/56 Sujet : environnement / finances locales Organisme : Auxerre. Maison de l'eau et de l'environnement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de l'eau et de l'environnement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-244 Soutien de la ville d'Auxerre à l'utilisation de l'énergie solaire thermique et photovoltaïque dans l'habitat individuel  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/57 Sujet : énergie renouvelable / finances locales / logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-245 Stade nautique de l'Arbre Sec – réfection du bassin ludique et de la pataugeoire extérieurs  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/58 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-246 Éclairage public – marché fractionné à bons de commande pour la maintenance et la rénovation du réseau d'éclairage public 2005-2008  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/59 Sujet : éclairage public / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-247 Déclassement du domaine public du passage à l'arrière de la Trésorerie Principale  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/60 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre, Trésorerie principale d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-248 AIDA – délégation de service public – rapport sur l'exécution de la délégation de service public  15 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/61 Sujet : propriété publique / équipement socio culturel Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-249 Office du tourisme de l'Auxerrois – demande de classement  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/62 Sujet : organisme local de tourisme Organisme : Office de tourisme d'Auxerre (Auxerre ; 1993-1995) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-250 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  27 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-251 Mise en place du compte « Épargne temps »  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-252 Marchés publics d'assurances – attribution des marchés  4 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/65 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-253 Communauté de Communes de l'Auxerrois – convention de mise à disposition des services de la ville pour la maintenance préventive et curative de véhicules de la Communauté des communes de l'Auxerrois  10 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/66 Sujet : véhicule automobile Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-254 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2005 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/67 Sujet : matière première / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-255 Délégation d'attributions au maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modification  7 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/68 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-256 Représentation de la ville auprès du collège Denfert-Rochereau – modification et désignation des membres pour la commission permanente  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/69 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-257 Représentation de la ville auprès du collège Bienvenu-Martin – modification  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/70 Sujet : élu / structure administrative Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-258 Actes de gestion courante  5 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/71 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-259 Cité de la Musique – salle de diffusion des musiques actuelles – avant projet définitif – financement  5 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/72 Sujet : musique / commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-260 Budget annexe 2004 parking du Pont – décision modificative n° 2  2 vues Date : 16 décembre 2004 Cote : 523 W 14/73 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2004  50 vues Cote : 523 W 14/74 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2004  11 vues Cote : 523 W 14/75 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 1er février 2005  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour complémentaire et projets de délibérations de la séance du 1er février 2005  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 1er février 2005  7 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary concernant le trafic ferroviaire ; réponse du maire  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/4 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary concernant l'abattage des arbres au quartier Saint-Siméon ; réponse de Jean-Paul Rousseau  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/5 Sujet : espace vert Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 1er février 2005  1 vue Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/6 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-1 Maison de la Randonnée – choix du mode de gestion  11 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/7 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-2 Maison de la Randonnée – marché négocié – lot 4 métallerie  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/8 Sujet : équipement touristique / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-3 Équipement de quartier des Piedalloues – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  5 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/9 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-4 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition d'un terrain  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/10 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-5 Camping – aménagement de la zone Nord-Ouest – création d'un parking pour les forains  3 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/11 Sujet : équipement touristique Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-6 Fiscalité directe locale – taux 2005  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/12 Sujet : fiscalité Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-7 Attribution de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/13 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2005-8 Plan de relance du logement social – participation financière de la Ville – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 30 logements en PLUS CD et de 8 logements en PLAI (3e tranche) – quartier des Brichères à Auxerre  2 vues Date : 1 février 2005 Cote : 523 W 15/14 Sujet : logement social / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
