Liste des présents et absents à la séance du 29 mars 2004  1 vue Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/28 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-18 Équipement sportif du quartier rive droite – programme – plan de financement – désignation du jury de maîtrise d'œuvre  6 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/29 Sujet : installation sportive / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-19 Réfection du terrain de football synthétique dans le quartier Sainte-Geneviève  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/30 Sujet : installation sportive Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-20 Extension du secteur piéton place des Cordeliers  5 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/31 Sujet : liaison douce Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Cordeliers Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-21 Aménagement des rues Joubert et Maison Fort  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/32 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Maison-Fort Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-22 Quartier des Rosoirs – pôle enfance – modification du plan de financement  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/33 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-23 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – poursuite et achèvement des études préalables pour les tranches 6 et 7 – engagement d'études complémentaires  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/34 Sujet : édifice cultuel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-24 Aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec Marquis et Chemolle  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/35 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-25 Rénovation urbaine du quartier des Brichères  5 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/36 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-26 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – acquisition de terrains  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/37 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-27 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'étang  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/38 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-28 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation des jardins familiaux – 1re tranche  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/39 Sujet : politique de la ville / jardin familial / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-29 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères – modification du plan de financement  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/40 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-30 Étude pré-opérationnelle préalable à la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)  15 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/41 Sujet : opération d'urbanisme / amélioration de l'habitat Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-31 Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre et de Vaux  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/42 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Denfert-Rochereau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-32 Aménagement du carrefour Denfert-Rochereau / Joffre / Hoche / Foch  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/43 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Hoche / Auxerre (Yonne, France) -- Carrefour Denfert-Rochereau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Joffre / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Foch Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-33 Subvention exceptionnelle attribuée à un particulier 7bis rue de la Marine  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/44 Sujet : finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Marine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-34 Étude de projet de voirie au hameau des Chesnez – acquisitions de terrains  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/45 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-35 Voie de désenclavement aux Chesnez  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/46 Sujet : réseau routier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-36 Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière sur le site dénommé « La Roue »  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/47 Sujet : aménagement foncier / propriété publique Lieu : La Roue (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-37 Délégation du service public de collecte des eaux usées, unitaires et pluviales de la Ville d'Auxerre  340 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/48 Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-38 Transfert de la compétence « Épuration et traitement des eaux usées » – signature de procès verbaux de remise des biens  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/49 Sujet : transfert de compétences / traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-39 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées en vue d'autoriser l'exploitation d'une unité de fabrication d'emballages pliants en cartons plats à Monéteau – avis du Conseil Municipal  7 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/50 Sujet : installation classée Lieu : Monéteau (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-40 Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 10 logements PLUS, 10 rue Camille Desmoulins – participation financière de la ville  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/51 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-41 Office auxerrois de l'habitat – construction de 10 logements PLUS, 10 rue Camille Desmoulins – demande de garantie pour un emprunt de 108 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/52 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Camille-Desmoulins Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-42 Contrat de Ville 2004 – Programmation et plan de financement pour l'année 2004  7 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/53 Sujet : politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-43 Accompagnement à la structuration du projet éducatif local  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/54 Sujet : projet éducatif Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-44 Bourses communales 2004  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/55 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-45 Programme d'investissement 2004 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/56 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-46 Programme d'investissement 2004 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et restructuration  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/57 Sujet : établissement d'enseignement / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-47 Mission d'étude – service des Archives de la ville d'Auxerre  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/58 Organisme : Auxerre. Archives municipales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-48 Soutien à la réalisation d'un court métrage  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/59 Sujet : finances locales / art Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-49 Attributions de subventions exceptionnelles  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/60 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-50 Subvention d'équilibre 2003 au budget annexe du Crématorium  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/61 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-51 Subvention d'équilibre 2003 au budget annexe du parking du Pont  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/62 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-52 Subvention d'équilibre 2004 au budget annexe du Crématorium  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/63 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-53 Subvention d'équilibre 2004 au budget annexe du parking du Pont  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/64 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-54 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard à des particuliers  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/65 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-55 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majoration et pénalités de retard à des particuliers  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/66 Sujet : impôts locaux / exonération fiscale Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-56 Programme voirie 2004  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/67 Sujet : réseau routier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-57 Travaux de voirie – marché fractionné à bons de commande  1 vue Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/68 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-58 Programme véhicules et engins 2004 3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/69 Sujet : véhicule automobile / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-59 Conformités électriques, installations d'alarmes incendie et amélioration d'installations électriques – programmes 2003 – lot 2 : bâtiments divers, conformité électrique – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise BEI  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/70 Sujet : propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-60 Modification de la délibération du 30 janvier 2003 portant actualisation du régime indemnitaire des agents de la ville d'Auxerre  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/71 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-61 Recrutement de saisonniers  5 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/72 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-62 Adoption de décomptes définitifs  3 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/73 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-63 Adhésion de la ville, pour le camping municipal, à la Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (FDHPA)  2 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/74 Sujet : association / camping caravaning Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne) / Auxerre. Camping municipal Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2004-64 Rapport concernant le devenir de la Maison de l'insertion de l'Yonne (MIDY)  4 vues Date : 29 mars 2004 Cote : 523 W 10/75 Sujet : insertion professionnelle / structure administrative Organisme : Maison de l'insertion de l'Yonne (Auxerre ; 1998-2006) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour de la séance du 15 avril 2004  2 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 15 avril 2004  2 vues Date : 15 avril 2004 Cote : 523 W 11/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
