2000-151 Dotation de solidarité urbaine – bilan 1999  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/15 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-152 Transports scolaires non subventionnés – renouvellement des contrats – procédure de marchés négociés  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/16 Sujet : transport scolaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-153 Transport scolaire école Théodore de Bèze-restaurant scolaire des Boussicats – modification  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/17 Sujet : transport scolaire Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Théodore-de-Bèze / Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-154 Classes de découverte – modification  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/18 Sujet : classe de découverte Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-155 Animation estivale 2000 – projets ville-vie-vacances – demande de subventions  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/19 Sujet : action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-156 Vente d'une propriété à Laborde – exercice du droit de préemption urbain  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/20 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-157 Laser 89 – échéance du contrat de location et cession à la SCI Régnier  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/21 Sujet : immobilier / entreprise / propriété publique Organisme : SCI Régnier / Laser 89 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-158 Lotissement SAPI – chemin de la Roche – élargissement et servitude publique  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/22 Sujet : domaine public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin de la Roche Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-159 Convention autorisant l'aménagement d'un terrain de football synthétique par le département de l'Yonne  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/23 Sujet : installation sportive Organisme : Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-160 Programme d'assainissement 2000 – modifications  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/24 Sujet : traitement des eaux usées Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-161 Programme d'eaux pluviales 2000 – modifications  3 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/25 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-162 Passerelle sur l'Yonne – autorisation de défendre en appel devant la cour  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/26 Sujet : contentieux administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Passerelle de la Liberté Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-163 Salle Vaulabelle – restructuration de l'entrée et rénovation des façades – ajustement du coût d'opération et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/27 Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-164 Réaménagement du restaurant scolaire des Boussicats – avenants n° 1 aux marchés de travaux ABM et Landry  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/28 Sujet : établissement d'enseignement Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Restaurant scolaire Les P'tits Loups Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-165 Aménagement des espaces état civil et formalités administratives – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/29 Sujet : commande publique / bâtiment administratif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-166 École élémentaire Martineau des Chesnez – réfection des chéneaux – avenant au marché de travaux passé avec l'entreprise Beau  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/30 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire Martineau-des-Chesnez Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-167 École élémentaire du Pont – restructuration du bâtiment logements – avenant n° 2 au marché de travaux Scobat  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/31 Sujet : établissement d'enseignement / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire du Pont Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-168 Cession de deux maisons 3 et 7 rue de Sparre  10 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/32 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Sparre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-169 Rue des Vauboulons – régularisation cadastrale pour alignement  5 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/33 Sujet : propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Vauboulons Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-170 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – aménagement des salles médiévales de l'aile est – travaux monuments historiques – avenant n° 2 au marché de travaux SATR  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/34 Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-171 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux d'alimentation en eau potable programme 2001 – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/35 Sujet : eau potable / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-172 Commune de Chevannes – aménagement de la rue de la Porte d'en Haut (CD n° 1) – concours des services techniques municipaux  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/36 Sujet : finances locales Organisme : Chevannes (Yonne) Lieu : Chevannes (Yonne, France) -- Rue Porte-d'En-Haut Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-173 Attributions de subventions  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/37 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-174 Université de Bourgogne, site d'Auxerre – regroupement d'enseignements – acquisition de matériels pédagogiques et administratifs – convention  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/38 Sujet : enseignement supérieur / commande publique Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre) / Université de Bourgogne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-175 SAAT – opération d'acquisition – amélioration de deux logements rue Michelet à Auxerre – subvention  2 vues Date : 6 octobre 2000 Cote : 513 W 22/39 Sujet : finances locales / logement Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
