2000-93 Acquisition des terrains du Batardeau – désignation d'un cabinet d'avocats conseils pour assister la ville dans la conduite des négociations  2 vues Date : 5 mai 2000 Cote : 513 W 20/35 Sujet : immobilier / propriété publique / commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 juin 2000  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 23 juin 2000  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance  1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question de Denis Roycourt sur le mandat des élus municipaux au sein de la commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et la communauté des communes de l'Auxerrois et sur le devenir de l'intercommunalité ; réponse de Jean-Pierre Soisson 1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/39 Sujet : établissement public de coopération intercommunale / structure administrative Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Commission départementale d'équipement commercial (Yonne) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2000  1 vue Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/40 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-94 Compte administratif 1999  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/41 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-95 Exercice 1999 – bilan de la politique foncière  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/42 Sujet : aménagement foncier / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-96 Compte de gestion du receveur pour 1999  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/43 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-97 Comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes – affectation des résultats 1999  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/44 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-98 Inventaire de l'actif – réajustements comptables  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/45 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-99 Collecte des ordures ménagères – avenant n° 3 à la convention signée avec la Communauté des Communes de l'Auxerrois  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/46 Sujet : traitement des déchets / finances locales Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-100 Contrat de ville 2000-2006 – Programme et plan de financement pour l'année 2000  6 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/47 Sujet : politique de la ville / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-101 Programme d'eaux pluviales 2000 – 2e tranche  4 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/48 Sujet : eau Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-102 La légende de Saint-Étienne – exposition et concert – attribution d'une subvention  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/49 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-103 Association pour le Chablisien et l'Auxerrois de diffusion et d'initiatives artistiques (ACADIA) – attribution de subvention  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/50 Sujet : association / action culturelle / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-104 Service d'animation du patrimoine – demande de subvention pour les animations de l'an 2000 « visites animées » – modification  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/51 Sujet : manifestation culturelle / finances locales Organisme : Auxerre. Service animation du patrimoine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-105 Salles de répétition pour les groupes de musiques actuelles – aménagement – avenants aux marchés de travaux Marquis, ABM, Guyot, Technique et décor, BC Entreprise et Technic Elec  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/52 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- La Cuisine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-106 Vente d'un délaissé de terrain de l'ex ligne de Gien  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/53 Sujet : liaison douce / immobilier / propriété publique Lieu : Ligne ferroviaire d'Auxerre-Saint-Gervais à Gien (France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-107 Plaines de l'Yonne – application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/54 Sujet : urbanisme Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-108 ZUP Sainte-Geneviève - application anticipée du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/55 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-109 Application anticipée (partielle) du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre-Vaux en cours de révision – renouvellement  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/56 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-110 OPM-HLM – travaux d'amélioration de 64 logements du quartier Saint-Siméon – demande de garantie pour un emprunt de 1 900 000 F à réaliser auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne  2 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/57 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-111 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 167 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/58 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2000-112 OPM-HLM – résidence de l'Éperon – construction de 36 logements boulevard Vaulabelle – demande de garantie pour un emprunt de 1 758 000 F à réaliser auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3 vues Date : 23 juin 2000 Cote : 513 W 20/59 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard Vaulabelle Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
