2010-076 Quartier des Piédalloues – Vente d'un délaissé de voirie avenue du Maine  127 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/76 Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue du Maine |
2010-077 Quartier des Brichères – Vente d'un délaissé de terrain  138 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/77 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-078 Opération de construction Grattery 1 et Grattery 2 – Dénomination des voies d'accès  121 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/78 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Grattery |
2010-079 Personnel municipal 2010 – Effectif réglementaire – Modification  221 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/79 Sujet : personnel |
2010-080 Personnel municipal 2010 – Création d'emplois saisonniers  246 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/80 Sujet : personnel |
2010-081 Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de mission à la direction des services culturels  161 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/81 Sujet : personnel Organisme : Auxerre. Direction des services culturels |
2010-082 Recrutement d'un contractuel sur le poste de juriste  154 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/82 Sujet : personnel |
2010-083 Comité consultatif de la culture – Modification  120 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/83 Sujet : culture / structure administrative Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la culture |
2010-084 Actes de gestion courante  608 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/84 |
2010-085 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  117 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/85 |
2010-086 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2009  122 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/86 Sujet : conseil municipal |
2010-087 Vœu d'Alain Raymont " La gauche qui ne renonce pas " – Projet de loi NOME  155 Ko Date : 24 juin 2010 Cote : 555 W 2010/87 Sujet : distribution électrique |
2010-088 Intercommunalité – Projet du Programme Local de l'Habitat (PLH) par la Communauté de l'Auxerrois  1726 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/88 Sujet : amélioration de l'habitat |
2010-089 Déclassement des voiries nationales RN77 et RN151 après réalisation du contournement sud d'Auxerre  1673 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/89 Sujet : réseau routier Lieu : Route nationale 77 (France) / Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud / Route nationale 151 (France) |
2010-090 Projet de déviation Sud d'Auxerre – Commission intercommunale d'aménagement foncier – Désignation des propriétaires de biens fonciers non bâtis  7512 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/90 Sujet : réseau routier / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission intercommunale d'aménagement foncier Lieu : Route nationale 6 (France) -- Déviation sud d'Auxerre |
2010-091 Plan Climat Territorial – Bilans de gaz à effet de serre – Demandes de subventions  1062 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/91 Sujet : économie d'énergie / finances locales |
2010-092 Plan Climat Territorial – Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'établissement des bilans de gaz à effet de serre  16073 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/92 Sujet : économie d'énergie / commande publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-093 Renouvellement Urbain Acte I des Brichères – Avenant simplifié à la convention avec l'ANRU  1723 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/93 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-094 Rénovation Urbaine Rive Droite – Acquisition d'un terrain pour le projet de logements des Images rue de Lambaréné  1735 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/94 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2010-095 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain pour la réserve foncière  1588 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/95 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-096 Zone à urbaniser des Mignottes – Acquisition d'un terrain avenue de la Turgotine par exercice du droit de préemption urbain  6627 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/96 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser des Mignottes |
2010-097 Société d'Équipement Mixte Locale Yonne Équipement – Renouvellement de l'apport en compte courant  1617 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/97 Sujet : société d'économie mixte / finances locales Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement |
2010-098 Parc des expositions – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du parc  3339 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/98 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2010-099 Budget principal – Décision modificative n° 2  4175 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/99 Sujet : finances locales |
2010-100 Budget crématorium – Décision modificative n° 1  3774 Ko Date : 23 septembre 2010 Cote : 555 W 2010/100 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) |
