2006-9 Rénovation urbaine des Brichères – voirie réseaux divers et espaces verts 2e partie – appel d'offres ouvert  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/10 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-10 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert de l'Étang – modification du plan de financement  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/11 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-11 Rénovation urbaine des Brichères – avenant au contrat de maîtrise d'œuvre  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/12 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-12 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 1 755 399 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/13 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-13 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 349 400 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/14 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-14 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 358 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/15 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-15 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de la 3e tranche de 30 logements PLUS et de 8 logements PLAI dans le quartier des Brichères – emprunt de 75 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/16 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-16 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – construction de 12 logements dans le quartier des Brichères – prêt social locatif aidé de 1 350 397 € réalisé auprès de Dexia Crédit Local  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/17 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-17 Charte d'insertion professionnelle relative aux opérations ANRU  27 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/18 Sujet : insertion professionnelle Organisme : Agence nationale pour la rénovation urbaine Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-18 Charte d'insertion professionnelle – convention avec le Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)  6 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/19 Sujet : insertion professionnelle / politique de la ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-19 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – appel d'offres ouvert  7 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/20 Sujet : commande publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-20 Création d'une antenne de police judiciaire – aménagement du pavillon Gérot – attribution de marchés de travaux  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/21 Sujet : police judiciaire / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-21 Lotissement « Le Carré Pâtissier » – mise à disposition d'un terrain pour le projet de voirie  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/22 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Le Carré-Pâtissier Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-22 Quartier Saint-Siméon – restructuration des façades des écoles et du centre de loisirs – projet – consultation des entreprises  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/23 Sujet : établissement d'enseignement / centre de loisirs / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-23 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert – demandes de subventions  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/24 Sujet : établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-24 Bâtiments scolaires programme d'investissement 2006 – 2e partie – travaux d'amélioration de restructuration – demandes de subventions  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/25 Sujet : établissement d'enseignement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-25 Bourses communales 2006  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/26 Sujet : oeuvres scolaires Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-26 Quartier Sainte-Geneviève – mail commercial – fourniture et pose d'une borne d'accès escamotable automatique  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/27 Sujet : réseau routier / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-27 Rue de Paris – aménagement entre la place des Cordeliers et la rue Savatier-Laroche – demande de subventions – modification  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/28 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-28 Théâtre municipal – choix du mode de gestion  14 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/29 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-29 Théâtre municipal – constitution de la commission d'ouverture des plis  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/30 Sujet : équipement socio culturel Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-30 Exposition temporaire Rétif de la Bretonne « Je suis né auteur pour ainsi dire » – demande de subventions  3 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/31 Sujet : manifestation culturelle Personne : Rétif de La Bretonne, Nicolas-Edme (1734-1806) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-31 Année Rétif de la Bretonne – soutien à la réalisation d'une œuvre de fiction  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/32 Sujet : manifestation culturelle Personne : Rétif de La Bretonne, Nicolas-Edme (1734-1806) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-32 Donation Émilie Desjeux – acceptation par la ville  4 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/33 Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs Personne : Desjeux, Émilie (1861-1957) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-33 Emploi d'animateur du Patrimoine – modification du grade de référence  2 vues Date : 8 février 2006 Cote : 535 W 4/34 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
