2021-148 Association fédératrice BFC Nature – Désignation d'un représentant suppléant  106 Ko Date : 7 octobre 2021 Cote : 558 W 2021/153 Sujet : élu / conseil municipal Organisme : Association Bourgogne-Franche-Comté Nature Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-149 Comité local des jardins familiaux et collectifs – Désignation d'un représentant titulaire  106 Ko Date : 7 octobre 2021 Cote : 558 W 2021/154 Sujet : élu / conseil municipal Organisme : Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs. Comité local (Auxerre ; 2006-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-150 Commission locale d'évaluation des charges transférées – Désignation de représentants  106 Ko Date : 7 octobre 2021 Cote : 558 W 2021/155 Sujet : élu / conseil municipal Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-151 Jeune Chambre Économique – Désignation d'un représentant  107 Ko Date : 7 octobre 2021 Cote : 558 W 2021/156 Sujet : élu / conseil municipal Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-152 Actes de gestion courante – Compte rendu  175 Ko Date : 7 octobre 2021 Cote : 558 W 2021/157 Sujet : administration générale Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-153 Budget 2021 – Décision modificative  131 Ko  1710 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/158 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-154 Autorisation de programme – Crédits de paiement – Modification et création  125 Ko  841 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/159 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-155 Orientations budgétaires 2022 – Débat sur le budget principal et les budgets annexes  108 Ko  1601 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/160 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-156 Acquisition-réhabilitation rue du Docteur Marie à Auxerre – Garantie d'emprunt au profit de la Foncière d'habitat et humanisme  163 Ko  457 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/161 Sujet : finances locales Organisme : Foncière d'habitat et humanisme (Caluire-et-Cuire ; 1987-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Docteur-Marie Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-157 Avis sur la vente d'un logement social – 11, place de l'Ile de France à Auxerre  109 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/162 Sujet : logement social / immobilier Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Île-de-France Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-158 Avis sur la vente d'un logement social – 14, rue de la Chaînette à Auxerre  109 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/163 Sujet : logement social / immobilier Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Chaînette Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-159 Avis sur la vente d'un logement social – 34, rue des Prés Coulons à Auxerre  109 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/164 Sujet : logement social / immobilier Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-160 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail – Exercice 2022  130 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/165 Sujet : commerce / conditions du travail Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-161 Implantations de centrales solaires photovoltaïques – Promesses de bail et d'autorisation d'occupation du domaine public  133 Ko  7284 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/166 Sujet : énergie renouvelable / urbanisme / domaine public Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-162 Réalisation centrales solaires photovoltaïques – Études d'opportunité et de faisabilité par la Communauté de l'Auxerrois  127 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/167 Sujet : énergie renouvelable / urbanisme / domaine public Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-163 Mutualisation des services – Avenants n° 2 aux conventions de services communs  110 Ko  196 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/168 Sujet : administration générale / personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-164 Rapport social unique – Exercice 2020  127 Ko  518 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/169 Sujet : personnel Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-165 Achat d'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois  128 Ko  686 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/170 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-166 Délégation de service public Auxerrexpo – Avenant n° 1  129 Ko  350 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/171 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2021-167 Recensement de la population – Dispositif 2022  134 Ko Date : 4 novembre 2021 Cote : 558 W 2021/172 Sujet : recensement de population Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
