2020-061 Association départementale pour l'information sur le logement de l'Yonne (ADIL 89) – Désignation des représentants du conseil municipal  111 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/65 Sujet : association / élu / conseil municipal / logement Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-062 Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal  116 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/66 Sujet : énergie / élu / conseil municipal / structure administrative Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-063 Commission territoriale de Voies Navigables de France (VNF) – Désignation des représentants du conseil municipal  119 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/67 Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative Organisme : Voies navigables de France. Commission territoriale (Auxerre) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-064 Jeune chambre économique – Désignation des représentants du conseil municipal  112 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/68 Sujet : association / élu / conseil municipal / action économique Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-065 GIP Territoires Numériques – Désignation des représentants du conseil municipal  115 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/69 Sujet : élu / conseil municipal / système d'information Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-066 Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes  110 Ko Date : 28 juillet 2020 Cote : 558 W 2020/70 Sujet : aménagement foncier / élu / conseil municipal / structure administrative Organisme : Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes Lieu : Villefargeau (Yonne, France) / Chevannes (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-067 Élargissement de la voie de l'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains  145 Ko  514 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/71 Sujet : propriété publique / réseau routier / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-068 Ventes de six logements sociaux – Avis de la commune  147 Ko  2924 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/72 Sujet : logement social / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-069 Modalités d’exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l’auxerrois – Approbation de la convention avec les communes membres  101 Ko  226 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/73 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-070 Aménagement de la coulée verte – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Perrigny et Saint Georges sur Baulches  146 Ko  33 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/74 Sujet : liaison douce / urbanisme Organisme : Perrigny (Yonne) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-071 Terrain sis au lieu-dit des Charrons – Acquisition de la propriété cadastrée DN 62  149 Ko  136 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/75 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-072 Terrain sis au lieu-dit des Champlys – Acquisition de la parcelle cadastrée DM34  149 Ko  142 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/76 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-073 Terrain sis rue du 24 août – Vente de la propriété  148 Ko  872 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/77 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du 24-Août Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d'une partie de la propriété  147 Ko  385 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/78 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-075 Espace vert rue Michelet et rue de l’Etang Saint-Vigile – Déclassement du domaine public  142 Ko  479 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/79 Sujet : espace vert / propriété publique / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-076 Terrain des Vauviers – Déclassement du domaine public des voiries  141 Ko  192 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/80 Sujet : propriété publique / urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Vauviers Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-077 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019  142 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/81 Sujet : chauffage urbain / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019  143 Ko  33936 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/82 Sujet : distribution électrique / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-079 Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2019  143 Ko  9459 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/83 Sujet : distribution de gaz / commande publique Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2020-080 Mission d’amélioration des connaissances de la qualité de l’air à proximité du trafic routier et de la chaufferie biomasse – Adhésion à ATMO Bourgogne-Franche-Comté  149 Ko Date : 24 septembre 2020 Cote : 558 W 2020/84 Sujet : pollution Organisme : Atmo Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2017-....) Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées Instance : Auxerre. Conseil municipal |
