2012-157 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire  21130 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/157 Sujet : personnel |
2012-158 Personnel municipal – Mise en place de l'indemnité de départ volontaire  2422 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/158 Sujet : personnel |
2012-159 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation  1866 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/159 Sujet : personnel |
2012-160 Chauffage urbain et salle des musiques actuelles Le Silex – Délégation de service public – Constitution de la commission  2403 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/160 Sujet : chauffage urbain / commande publique / structure administrative / équipement socio culturel Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex |
2012-161 Caisse des écoles – Modification  1424 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/161 Sujet : oeuvres scolaires / finances locales Organisme : Auxerre. Caisse des écoles |
2012-162 Actes de gestion courante  3984 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/162 |
2012-163 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  1454 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/163 |
2012-164 Vœu de Didier Serra " Europe écologie les verts " sur le secteur sauvegardé et le Plan Climat Territorial  1685 Ko Date : 20 décembre 2012 Cote : 555 W 2012/164 Sujet : économie d'énergie / secteur sauvegardé |
2013-001 Rénovation urbaine quartiers des Brichères et Rive Droite – Transfert à l'Office Auxerrois de l'Habitat de l'assiette foncière du programme de logements de la 4e tranche des Brichères et du programme rue de Lambaréné  2033 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/1 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2013-002 Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur – Emplacement réservé rue Marie Carles et servitude de passage public place des Véens  2705 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/2 Sujet : opération d'urbanisme / secteur sauvegardé Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens |
2013-003 Dénomination d'une voie – Rue de la Faïencerie  951 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/3 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Faïencerie |
2013-004 Quartier Sainte-Geneviève – Vidéoprotection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention  1858 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/4 Sujet : surveillance du territoire / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2013-005 Programme d'assainissement 2013 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions  6812 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/5 Sujet : traitement des eaux usées / finances locales |
2013-006 Assainissement – Délégation de service public – Avenant de prolongation  2843 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/6 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2013-007 Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le mode de gestion des ouvrages de collecte d'assainissement – Adhésion à un groupement de commande  4423 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/7 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique |
2013-008 Lutte contre l'habitat indigne – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Yonne  4935 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/8 Sujet : logement Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) |
2013-009 Budget principal – Décision modificative n° 1  4627 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/9 Sujet : finances locales |
2013-010 Budget 2013 – Attribution de subventions exceptionnelles  3062 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/10 Sujet : finances locales |
2013-011 Auxerrexpo – Travaux d'investissement – Demande de subventions  2661 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/11 Sujet : équipement collectif / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2013-012 Chambre Régionale des Comptes – Rapport d'observations définitives – Exercice 2006 à 2010  37489 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/12 Sujet : juridiction / finances locales Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes |
