2010-016 Contrat enfance jeunesse – Avenant au contrat  152 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/16 Sujet : enfant |
2010-017 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modifications  324 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/17 Sujet : personnel |
2010-018 Communauté de l'Auxerrois – Compétence aménagement de l'espace – Définition de l'intérêt communautaire des zones d'aménagement concerté  186 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/18 Sujet : urbanisme Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2010-019 Actes de gestion courante  628 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/19 |
2010-020 Renouvellement Urbain des quartiers Rive Droite et Sainte-Geneviève – Demandes de subventions  289 Ko Date : 19 janvier 2010 Cote : 555 W 2010/20 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales |
2010-021 Parc d'activités des Clairions – Vente de terrains  193 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/21 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2010-022 Vente d'un terrain rue de la Maladière  161 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/22 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Maladière |
2010-023 Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme d'Auxerre et de Vaux – Modification de la délibération n° 2009-119 pour prendre en compte les observations du Préfet  335 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/23 Sujet : urbanisme Lieu : Vaux (Yonne, France) |
2010-024 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition d'un terrain  163 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/24 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France) |
2010-025 Vente d'un délaissé de terrain rue Guynemer  150 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/25 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer |
2010-026 Quartier Sainte-Geneviève – Restructuration extension de la maison de quartier – Validation du programme de travaux – Demande de subventions  247 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/26 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève |
2010-027 Rénovation urbaine Rive Droite – Acquisition d'un bien vacant et sans maître  158 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/27 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite |
2010-028 Attribution de subventions exceptionnelles  187 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/28 Sujet : finances locales |
2010-029 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de construction de la 4e tranche des Brichères – 9 logements – Participation financière de la Ville  5091 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/29 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2010-030 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 275 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville  4736 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/30 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2010-031 Office Auxerrois de l'Habitat – Opération de réhabilitation de 296 logements dans le quartier Sainte-Geneviève – Participation financière de la Ville  4715 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/31 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève |
2010-032 Val d'Yonne Habitat – Réaménagement de dette garantie – Compactage d'emprunts  290 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/32 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Val d'Yonne Habitat |
2010-033 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Acquisition d'un terrain rue de la Tuilerie à Jonches  6724 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/33 Sujet : immobilier / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Tuilerie |
2010-034 Les Cassoirs – Mise à disposition de la Communauté de l'Auxerrois d'une emprise du domaine public pour l'aménagement d'un centre de transfert des déchets ménagers  9023 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/34 Sujet : traitement des déchets / propriété publique Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France) |
2010-035 Enquête sur la demande d'autorisation d'exploitation d'un centre de tri et d'une plate-forme de regroupement de transit de déchets verts à Venoy par SOTRIBAT  9779 Ko Date : 1 avril 2010 Cote : 555 W 2010/35 Sujet : traitement des déchets Lieu : Venoy (Yonne, France) |
