2009-091 Plan Climat territorial de la ville d'Auxerre – réponse à l'appel à candidature lancé dans le cadre du programme énergie climat Bourgogne  2940 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/121 Sujet : économie d'énergie Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-092 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – cession de terrains à la Foncière logement  7114 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/122 Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-093 Plan local d'urbanisme (PLU) d'Auxerre – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation  9228 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/123 Sujet : urbanisme / établissement médico social |
2009-094 Plaines de l'Yonne – mise à disposition de Yonne Équipement d'un terrain par bail à construction  3703 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/124 Sujet : propriété publique Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) |
2009-095 Quartier des Piedalloues – vente d'un délaissé d'alignement rue de Champagne  2655 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/125 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champagne |
2009-096 Quartier des Rosoirs – allée de Turenne – convention de participation financière de l'institut IDEA pour la reprise des dégradations du réseau d'assainissement  3010 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/126 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Turenne |
2009-097 Défense incendie – convention relative aux travaux de renforcement, d'extension ou de remplacement de réseau réalisés par la Communauté de l'Auxerrois  2833 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/127 Sujet : réseau de distribution Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010) |
2009-098 Programme véhicules et engins 2009 – demande de subventions  1788 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/128 Sujet : véhicule automobile / commande publique |
2009-099 Service public d'assainissement 2008 – rapport annuel sur le prix et la qualité du service  451 Ko  1888 Ko  5453 Ko  2457 Ko  2457 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/129 Sujet : traitement des eaux usées / domaine public |
2009-100 Quartier Saint-Siméon – aménagement du terrain de foot – demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne  2591 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/130 Sujet : installation sportive / finances locales Organisme : Bourgogne. Conseil régional Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon |
2009-101 Quartier des Rosoirs – installation d'un éclairage sur le terrain synthétique – demande de subvention  2728 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/131 Sujet : installation sportive / finances locales Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs |
2009-102 Contribution pour les logements vacants  2552 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/132 Sujet : finances locales |
2009-103 Budget 2009 – attribution de subventions exceptionnelles  1842 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/133 Sujet : finances locales |
2009-104 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard d'un particulier  1959 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/134 Sujet : exonération fiscale |
2009-105 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à la SCI PERL  1928 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/135 Sujet : exonération fiscale |
2009-106 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 136 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  2988 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/136 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-107 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 200 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  2971 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/137 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-108 Quartier des Brichères – garantie d'emprunt – Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 40 logements PLUS 1re tranche – emprunt de 215 000 € réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  3002 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/138 Sujet : logement social / finances locales Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-109 Parc d'expositions – délégation de service public – rapport d'activité 2008 d'Auxerre Congrexpo  2718 Ko  22936 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/139 Sujet : équipement collectif / domaine public Organisme : Auxerre Congrexpo Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2009-110 Muséums de Bourgogne – convention 2008-2010 – demande de subvention  2971 Ko Date : 24 septembre 2009 Cote : 555 W 2009/140 Sujet : finances locales Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles |
