Ordre du jour de la séance du 12 février 2009  1820 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/1 |
Liste des présents et absents à la séance du 12 février 2009  676 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/2 |
Compte-rendu de la séance du 12 février 2009  8107 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/3 |
2009-001 Mutations économiques – projet de contrat territorial – constitution d'une cellule d'appui aux salariés  1935 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/4 Sujet : personnel |
2009-002 Centre ville – seconde tranche du programme de redynamisation du commerce et de l'artisanat – Inscription au plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)  1527 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/5 Sujet : commerce / aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville |
2009-003 Parc d'activités des Clairions – mise en œuvre du droit de préférence pour la vente de terrains  2243 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/6 Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions |
2009-004 Yonne Équipement – désignation d'un représentant au conseil d'administration  716 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/7 Sujet : société d'économie mixte / élu Organisme : Société d'économie mixte locale Yonne Équipement |
2009-005 Plaines de l'Yonne – suppression du plan d'aménagement d'ensemble – vente d'un terrain  3024 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/8 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu : Les Plaines de l'Yonne (Auxerre, Yonne, France) |
2009-006 plan local d'urbanisme (PLU) – révision simplifiée pour permettre la réalisation d'un centre de soins de suite et de réadaptation  2358 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/9 Sujet : urbanisme / établissement médico social |
2009-007 plan local d'urbanisme (PLU) – quatrième modification concernant les secteurs de projet UP4, UP5 et AU, les zones UC, UZ et ajustements réglementaires  1689 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/10 Sujet : urbanisme |
2009-008 Auxerrexpo – aménagement du parking d'exposition – signature des marchés  1319 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/11 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo |
2009-009 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – avenant n° 1 au marché de travaux avec les Espaces Verts  857 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/12 Sujet : installation sportive / commande publique Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot |
2009-010 Parking du centre hospitalier – avenant n° 1 passé avec le groupement Chartrel Environnement – Lefèvre Régnier Paysage  1545 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/13 Sujet : commande publique / établissement de santé Lieu : Auxerre, Centre hospitalier d' (Yonne, France) |
2009-011 Quartier des Brichères – convention de projet de rénovation urbaine – acte 1 – avenant simplifié n° 1  1596 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/14 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-012 Quartiers des Brichères, Sainte-Geneviève et Rive Droite – avenant à la convention cadre de rénovation urbaine entre la ville d'Auxerre et la région Bourgogne  1463 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/15 Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères |
2009-013 Quartier Rive Droite – dénomination d'une nouvelle voie et nomination d'un chemin (rue de la Libération et rue de la Pérouse (ancien chemin des Vauviers))  1980 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/16 Sujet : réseau routier Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Libération / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Vauviers / Auxerre (Yonne, France) -- Rue La Pérouse |
2009-014 Vente d'un ensemble immobilier avenue Denfert-Rochereau  2245 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/17 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Denfert-Rochereau |
2009-015 Maison des syndicats – extension et rénovation des locaux de l'UD CFDT – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre  1403 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/18 Sujet : équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des syndicats |
2009-016 Programme d'assainissement 2009 en eaux usées et pluviales – cinquième tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'Eau Seine Normandie – validation du programme – demandes de subventions  5931 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/19 Sujet : traitement des eaux usées Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie |
2009-017 Zone industrielle des Pieds de Rats – autorisation de déversement des eaux résiduaires industrielles de la société Baudoin Thillien – signature des conventions correspondantes  12415 Ko Date : 12 février 2009 Cote : 555 W 2009/20 Sujet : traitement des eaux usées Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats |
