2008-178 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/105 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-179 Désignation du président de séance pour le vote des comptes administratifs 2007  2 vues Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/106 Sujet : conseil municipal / finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de signatures  1 vue Date : 26 juin 2008 Cote : 535 W 14/107 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 11 septembre 2008  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 11 septembre 2008  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication de Najia Ahil, adjointe, sur la rentrée scolaire  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/3 Sujet : rentrée scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'accueil à Auxerre de l'ensemble baroque de la Fenice  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/4 Sujet : association / musique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur les quais de l'Yonne  6 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/5 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Élisabeth Gérard-Billebaud pour le groupe « Auxerre Ensemble » sur la fragilisation de la desserte des trains en direction de Paris  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/6 Sujet : transport ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/7 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-180 Charte de partenariat entre la ville d'Auxerre, l'Office Auxerrois de l'Habitat, Val d'Yonne Habitat et le groupe Domanys  5 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/8 Sujet : logement social Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) / Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-181 Office Auxerrois de l'Habitat – composition du conseil d'administration – désignation des représentants de la ville  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/9 Sujet : logement social / élu Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-182 Porte de Paris – aménagement de la gare routière – demande d'ouverture des enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/10 Sujet : transport en commun Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-183 Parc d'activité des Clairions – location d'un terrain à Yonne Équipement par bail à construction  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/11 Sujet : zone d'activités / logement Organisme : Yonne Équipement (Auxerre ; 1995-....) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-184 Parc d'activité des Clairions – aménagement d'un parking public – signature des marchés pour les lots assainissement et contrôles de réseaux  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/12 Sujet : zone d'activités / équipement collectif / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-185 Acquisition d'un terrain de la caisse mutuelle d'action sociale d'EDF réservé au plan d'urbanisme  3 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/13 Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-186 Hameau des Chesnez – commission communale d'aménagement foncier – désignation des représentants de la ville  2 vues Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/14 Sujet : aménagement foncier / élu / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission communale d'aménagement foncier Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-187 Rénovation urbaine du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/15 Sujet : espace vert / politique de la ville / opération d'urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-188 Attribution de subventions exceptionnelles  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/16 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-189 Admissions en non valeurs  1 vue Date : 11 septembre 2008 Cote : 535 W 15/17 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
