Feuilles de signatures de la séance du 20 décembre 2007  1 vue Date : 20 décembre 2007 Cote : 535 W 12/47 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  43 vues Cote : 535 W 12/48 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007  10 vues Cote : 535 W 12/49 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de l'ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 14 mars 2008  8 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille de présence de la séance du 14 mars 2008  1 vue Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/3 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Procès-verbal d'installation du conseil municipal, des élections du maire, du maire délégué de Vaux et des adjoints  5 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/4 Sujet : élu Lieu : Vaux (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-1 Détermination du nombre d'adjoints  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/5 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-2 Détermination du nombre d'adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité  2 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/6 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2008-3 Création des postes d'adjoints spéciaux  3 vues Date : 14 mars 2008 Cote : 535 W 13/7 Sujet : élu Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008  7 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/8 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 3 avril 2008  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/9 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communications du maire sur le projet de liaison Auxerre-Troyes  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/10 Sujet : réseau routier Lieu : Troyes (Aube, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/11 Sujet : transport ferroviaire Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un nouveau quartier porte de Paris  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/12 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le devenir du site de l'Arquebuse 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/13 Sujet : urbanisme Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)  1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/14 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/15 Sujet : urbanisme Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la situation d'Ingrid Bétancourt 1 vue Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/16 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Voeu d'Alain Raymont sur l'arrêt des expulsions locatives ; réponse du maire et de Jacques Hojlo  2 vues Date : 3 avril 2008 Cote : 535 W 13/17 Sujet : logement Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
