2007-67 Attribution d'une subvention exceptionnelle  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/55 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-68 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne Habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 1 059 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/56 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-69 Garantie d'emprunt – SA HLM Val d'Yonne habitat – opération d'amélioration de l'habitat à la résidence du Parc à Auxerre – emprunt de 81 840 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations  2 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/57 Sujet : finances locales / logement Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence du Parc Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-70 Carte scolaire 2007-2008  2 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/58 Sujet : carte scolaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-71 Centre sportif des Hauts d'Auxerre – occultation intérieure – signature des marchés  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/59 Sujet : installation sportive / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe sportif René-Yves-Aubin Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-72 Pavillon Gérot – installation d'une antenne de police judiciaire – bail de longue durée avec l'État  6 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/60 Sujet : police judiciaire / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pavillon Gérot Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-73 Vente d'un délaissé de terrain rue Darnus  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/61 Sujet : immobilier / propriété publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Darnus Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-74 Camping municipal – rénovation du bloc sanitaire n° 2 – avenants n° 1 aux marchés avec les entreprises Art et Tech et Michel SA  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/62 Sujet : camping caravaning / commande publique Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-75 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  13 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/63 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-76 Personnel municipal – actualisation du régime indemnitaire  19 vues Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/64 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-77 Interventions professionnelles de courte durée en centre ville – occupation du domaine public  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/65 Sujet : domaine public Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-78 Acceptation du legs de madame Potot  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/66 Sujet : dons-et-legs Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2007-79 Actes de gestion courante  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/67 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuilles de signatures de la séance du 31 mai 2007  1 vue Date : 31 mai 2007 Cote : 535 W 9/68 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Sommaire de la séance du 28 juin 2007  3 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/1 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 28 juin 2007  6 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/2 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Suspension de séance pour la présentation de la réhabilitation de l'ancien Centre hospitalier spécialisé psychiatrique (CHSP)  1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/3 Sujet : établissement de santé Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Présentation par Anne Martinez du plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) – redynamisation du commerce et de l'artisanat en centre-ville 1 vue Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/4 Sujet : aide publique aux entreprises Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur la création d'un établissement public de coopération culturelle (EPCC)  2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/5 Sujet : musique / établissement d'enseignement / enseignement artistique Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Communication du maire sur l'amélioration des communications ferroviaires. 2 vues Date : 28 juin 2007 Cote : 535 W 10/6 Sujet : réseau ferroviaire Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
