2006-173 Musées d'Auxerre – fonds napoléonien – donation de Monsieur Wannebroucq  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/27 Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / dons-et-legs Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-174 Muséum de Bourgogne – convention 2004-2006 avec l'État et le Conseil Régional de Bourgogne – demande de subvention  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/28 Sujet : finances locales / équipement socio culturel Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-175 Budget principal 2006 – décision modificative n° 3  4 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/29 Sujet : finances locales Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-176 Personnel Municipal – création d'un emploi de pédiatre pour la crèche municipale  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/30 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-177 Personnel municipal – effectif réglementaire – modification  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/31 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-178 Personnel municipal – astreintes – modification  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/32 Sujet : personnel Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-179 Fourniture des services de télécommunication 2007-2010 – appel d'offres ouvert – signature du marché  3 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/33 Sujet : commande publique / télécommunications Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-180 Actes de gestion courante  7 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/34 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-181 Quartier Saint-Pierre – construction d'un équipement multi accueil petite enfance – demande d'aide financière à la Caisse d'allocations familiales (CAF)  2 vues Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/35 Sujet : halte garderie / finances locales Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne) Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Pierre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-182 Ordre du jour complémentaire – urgence à délibérer  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/36 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Feuille d’émargements  1 vue Date : 14 septembre 2006 Cote : 535 W 6/37 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Ordre du jour et projets de délibérations  3 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/38 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Compte-rendu de la séance du 24 octobre 2006  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/39 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération 2006-208 Plan d'occupation des sols de Champs-sur-Yonne – révision simplifiée – consultation de la ville  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/40 Sujet : urbanisme Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France) Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Levée du scrutin secret aux nominations et présentations pour la délibération 1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/41 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Question écrite de Dominique Mary au sujet de l'entretien du cimetière Saint-Amâtre ; réponse 2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/42 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cimetière Saint-Amâtre Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Vœu de Dominique Mary sur le stationnement rue de Paris  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/43 Sujet : équipement collectif Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
Liste des présents et absents à la séance du 24 octobre 2006  1 vue Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/44 Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-183 Chambre régionale des Comptes de Bourgogne – rapport d'observations définitives  20 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/45 Sujet : juridiction / finances locales Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
2006-184 Quartier des Piedalloues – construction d'un équipement de quartier – avenant n° 2 au contrat de maîtrise d'œuvre Cazelles – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises Barbot, Favergnat et AGE  2 vues Date : 24 octobre 2006 Cote : 535 W 6/46 Sujet : commande publique / équipement socio culturel Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues Lieu de conservation : Archives municipales Instance : Auxerre. Conseil municipal |
