2013-023 Personnel municipal – Rapport sur la loi du 12 mars 2012 relative au dispositif d'accès à l'emploi titulaire dans la fonction publique territoriale  2774 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/23 Sujet : personnel |
2013-024 Commission des finances – Modification  1428 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/24 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission des finances |
2013-025 Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification  1480 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/25 Sujet : structure administrative Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux |
2013-026 Comité des jumelages et des échanges internationaux – Modification  1446 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/26 Sujet : association / élu / jumelage Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre) |
2013-027 Actes de gestion courante  11262 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/27 |
2013-028 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations  1470 Ko Date : 20 mars 2013 Cote : 555 W 2013/28 |
2013-029 Rapport annuel de l'état d'accessibilité 2012  1780 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/29 Sujet : personne handicapée |
2013-030 Bâtiments communaux – Exploitation des installations thermiques – Avenant n° 7 au marché passé avec COFELY  470 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/30 Sujet : propriété publique / commande publique |
2013-031 Paiement de travaux réalisés sur ouvrage mitoyen  141 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/31 Sujet : finances locales |
2013-032 Création d'une commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement des quais ainsi qu'à ceux du renouvellement urbain du quartier Rive Droite  995 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/32 Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / structure administrative Organisme : Auxerre. Commission de règlement amiable des préjudices économiques liés aux travaux Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne |
2013-033 Plan Local Pluriannuel pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) – Avenant n° 1 au protocole d'accord pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2013  226 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/33 Sujet : insertion professionnelle |
2013-034 Association MAB – Adhésion au pôle de compétitivité Medicen – Attribution de subvention  161 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/34 Sujet : association / finances locales |
2013-035 Boulevard de la Chaînette – Actualisation des coûts d'exploitation du bassin d'orage – Avenant au contrat de délégation de service public assainissement avec la société Bertrand  244 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/35 Sujet : traitement des eaux usées / commande publique Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette |
2013-036 Avenue Weygand – Terrassement pour canalisation de gaz – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la ville d'Auxerre et GDF  289 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/36 Sujet : distribution de gaz Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Général-Weygand |
2013-037 Charte de prévention des dommages aux ouvrages sur les réseaux de gaz naturel entre la ville d'Auxerre et GDF  675 Ko Date : 20 juin 2013 Cote : 555 W 2013/37 Sujet : distribution de gaz Organisme : Gaz de France |
